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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté 24/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 03/03/2020 Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 11/03/2020 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 20/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/8 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Réunión virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 16/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/8/Add.1 Secrétariat de l'OMC Réunion virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Addendum 18/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat 04/07/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat - Révision 18/09/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Programme - Note du Secrétariat - Révision 25/10/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/961 Secrétariat de l'OMC Atelier FANDC : recourir à l'analyse économique pour éclairer la prise de décisions dans le domaine SPS - Genève, 30 Octobre 2009 - Note d'information et projet d'ordre du jour - Note du Secrétariat 15/09/2009 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/961/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier FANDC "Recourir à l'analyse économique pour éclairer la prise de décisions dans le domaine SPS - Genève, 30 octobre 2009 - Note d'information et ordre du jour - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2009 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/235 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier concernant la relation entre le Comité sps et les Organisations Internationales à Activité Normative - Note du Secrétariat 20/02/2009 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/525 Conseil du commerce des marchandises - Ordre du jour proposé - Réunion du 15 juillet 2005 11/07/2005 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1110 Secrétariat de l'OMC Programme de l'Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Lundi 17 octobre 2011 16/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1270 Secrétariat de l'OMC Programme - Atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Lundi 14 octobre 2013 - OMC, Centre William Rappard, Genève 04/10/2013 Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1358 Secrétariat de l'OMC Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 30/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1428 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS concernant la communication sur les risques - Mercredi 15 juillet 2015 03/07/2015 Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1468 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 04/02/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 07/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es

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