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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/1190 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire sur les dispositions relatives à la transparence - 9 novembre 1999 07/10/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1211 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 novembre 1999 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1232 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 21/01/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1258 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 03/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1303 Secrétariat de l'OMC Rappel des dates importantes 12/05/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1330 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 juin 2000 09/06/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1404 Secrétariat de l'OMC Dix-neuvième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 05/10/2000 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1426 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 Novembre 2000 27/10/2000 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1426/CORR.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 novembre 2000 03/11/2000 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1499 Secrétariat de l'OMC Réunion des 14 et 15 Mars 2001 02/03/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1557 Secrétariat de l'OMC Vingt et unième réunion ordinaire du Rappel des dates importantes 28/05/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1588 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 juillet 2001 29/06/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1658 Secrétariat de l'OMC Réunion des 31 octobre et 1er novembre 2001 19/10/2001 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1769 Secrétariat de l'OMC Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions - Changement de dates - Réunion des 25 et 26 juin 2002 12/04/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1838 Secrétariat de l'OMC Réunion des 25 et 26 juin 2002 14/06/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/193 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 20/10/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1951 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 novembre 2002 28/10/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/202 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 novembre 1995 01/11/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2059 Secrétariat de l'OMC Réunion des 2 et 3 Avril 2003 21/03/2003 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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