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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1885 Paraguay Préoccupations commerciales spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par le Paraguay 05/03/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1886 Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 05/03/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Évaluation des risques; Pesticides; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1887 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 79ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 05/03/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Peste porcine africaine; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1888 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - 1er octobre 2020 - 10 février 2021 - Communication de l'ITC 05/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 05/03/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/131 Paraguay Document de séance non officiel - Límites máximos de residuos - PCE 448 - Listado de sustancias no renovadas o en proceso de renovación - Comunicación del Paraguay 05/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Liste; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/131/Rev.1 Paraguay Document de séance non officiel - Límites máximos de residuos - PCE 448 - Listado de sustancias no renovadas o en proceso de renovación - Comunicación del Paraguay - Révision 10/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Liste; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1889 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 11/03/2021 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/03/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1769/Rev.1 Canada Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada - Révision 16/03/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.151 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 16/03/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1884/Rev.1 Australie; Canada; Chili; Nouvelle-Zélande; Philippines; États-Unis d'Amérique Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, le Chili, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande et les Philippines - Révision 17/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.5 Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Mexique; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Mexique, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 19/03/2021 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1890 Canada; Colombie; Costa Rica; Équateur; Guatemala; Paraguay; États-Unis d'Amérique Résumé du séminaire de novembre - "Perspectives des agriculteurs concernant les problèmes SPS liés à la production et au commerce durables des produits alimentaires" - Communication présentée par le Canada, la Colombie, le Costa Rica, l'équateur, les États-Unis, le Guatemala et le Paraguay 19/03/2021 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Biotechnologie; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21
G/SPS/GEN/804/Rev.13
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1891 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 22/03/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1892 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 23/03/2021 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.13/Corr.1
Secrétariat de l'OMC 23/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En

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