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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1769/Rev.1 Canada Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada - Révision 16/03/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.151 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 16/03/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1884/Rev.1 Australie; Canada; Chili; Nouvelle-Zélande; Philippines; États-Unis d'Amérique Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, le Chili, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande et les Philippines - Révision 17/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.5 Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Mexique; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Mexique, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 19/03/2021 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1890 Canada; Colombie; Costa Rica; Équateur; Guatemala; Paraguay; États-Unis d'Amérique Résumé du séminaire de novembre - "Perspectives des agriculteurs concernant les problèmes SPS liés à la production et au commerce durables des produits alimentaires" - Communication présentée par le Canada, la Colombie, le Costa Rica, l'équateur, les États-Unis, le Guatemala et le Paraguay 19/03/2021 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Biotechnologie; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21
G/SPS/GEN/804/Rev.13
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1891 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 22/03/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1892 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 23/03/2021 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.13/Corr.1
Secrétariat de l'OMC 23/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
RD/SPS/132 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Relevant provisions of the SPS Agreement and work of the SPS Committee - WTO Secretariat 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Traitement spécial et différencié; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/133 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - OIE International Standards for ASF control and business continuity - Mr Gregorio Torres 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/134 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - The impacts of African swine fever (ASF) on global meat and feed markets - Dr Josef Schmidhuber 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/135 Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Impact and outlook of ASF on global pigmeat supply - Mr Rupert Claxton 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/136 Chine Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 – The epidemic situation of African swine fever and its normalized prevention and control in China - Dr Xiaodong Wu 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/137 Union européenne Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - African Swine Fever : tools to ensure safe trade - Mr Francisco Reviriego-Gordejo 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/138 Union européenne Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Belgium : example of successful eradication of ASF - Dr Jean-Francois Heymans 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/139 Union européenne Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Trade in pork – The perspective of a Member where ASF is present in wildlife - Dr Dietrich Rassow 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/140 Afrique du Sud Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Trade in pork – The perspective of a Member where ASF is endemic in wildlife - Dr Mpho Maja 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/141 Mexique Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Epidemiological surveillance on ASF in seaports - Dr Juan Gay 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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