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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(07)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS 04/07/2007 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/20 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/19 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur la situation de la réglementation dans le domaine sps en Fédération de Russie 21/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/241 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Addendum 04/06/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Rev.3/Add.3 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du commerce - Addendum 24/01/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 19/11/2002 Rapport {projet}; Listes de concessions; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(08)/30 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Questions et réponses 18/04/2008 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 18/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Suggestions de textes présentées par la Fédération de Russie 04/02/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/GEO/12 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 13/10/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/13 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 05/11/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/GEO/5 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 07/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/10 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses additionnelles 19/06/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/18 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses additionnelles 04/02/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/4 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/GEO/3) 13/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/25 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Rapport intérimaire 01/06/1999 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/24 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Législation - Calendrier de mise en oeuvre 01/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/29 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Tableaux de conformité et législation 20/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/14 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Présentation du secteur de l'agriculture et de la politique agricole de la Jordanie 01/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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