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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/319 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2002 - Note du Secrétariat 04/06/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/318 Corée, République de Normes et procédures applicables à l'autorisation des laboratoires Officiels nationaux/étrangers et à la reconnaissance des certificats d'inspection et des certificats relatifs aux résultats des essais en laboratoire - 1999.5 - Office Coréen de contrôle des médicaments et des produits alimentaires (KFDA) 07/05/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/317 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2002 - Note du Secrétariat 07/05/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/315 Argentine Déroulement du Plan d'éradication de la fièvre aphteuse en Argentine - Réunion des 19, 20 et 21 mars 2002 23/04/2002 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/314 Argentine Importation de prcins domestiques destinés à la reproduction - Communication de l'Argentine 23/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/313 Argentine Importation d'espèces sensibles aux encéphalites à arbovirus - Communication de l'Argentine 22/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/312 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2002 - Note du Secrétariat 05/04/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/311 États-Unis d'Amérique Renseignements sur le processus d'élaboration des mesures sps des États-Unis et explication du volume des récentes notifications sps adressées par les États-Unis - Communication des États-Unis 18/03/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/310 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 14/03/2002 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/309 Secrétariat de l'OMC Réponse au Président du Comité du commerce et du développement concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 14/03/2002 Traitement spécial et différencié; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/308 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Commission du Codex Alimentarius - Résumés de réunions récentes 13/03/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/307 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Mesures en vue du renforcement de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires dans les pays Membres de l'OIRSA - octobre 2001- mars 2002 - Renseignements présentés par l'Organisme international régionalcontre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) 13/03/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/306/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2001 - Séminaires et ateliers organisés par région - Révision 17/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/306 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) List of Seminars and Workshops Organized by the Office International des Epizooties (OIE) in 2001 - Seminars and Workshops in Each Region 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/305/Rev.1 Calendrier des réunions internationales prévues en 2002 - Participation de l'Office international des épizooties (OIE) - Révision 17/04/2002 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/305 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) International Meeting Schedule in 2002: Participation of the Office International des Epizooties (OIE) 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/304 Union européenne Exemple concret de mise en oeuvre du principe de l'équivalence - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/303 Argentine Bolivie - Restrictions imposées aux exportations argentines du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 15/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/302 Argentine Chili - Mesures visant les exportations d'aliments pour animaux de compagnie - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/301 Argentine Chili - Restrictions dues à la fièvre aphteuse et visant l'importation de viandes fraîches ou congelées - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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