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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/491/Add.3
G/TBT/GEN/7/Add.3
Mexique Communication du Mexique - Addendum 28/11/2005 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.30
G/TBT/GEN/7/Add.30
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.31
G/TBT/GEN/7/Add.31
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/09/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2023 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.4
G/TBT/GEN/7/Add.4
Mexique Communication du Mexique - Addendum 21/06/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.5
G/TBT/GEN/7/Add.5
Mexique Communication du Mexique - Addendum 20/10/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.6
G/TBT/GEN/7/Add.6
Mexique Communication du Mexique - Addendum 29/05/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.7
G/TBT/GEN/7/Add.7
Mexique Communication du Mexique - Addendum 13/11/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.8
G/TBT/GEN/7/Add.8
Mexique Communication du Mexique - Addendum 14/11/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.9
G/TBT/GEN/7/Add.9
Mexique Communication du Mexique - Addendum 04/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/535 Mexique Communication du Mexique 14/12/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/622 Mexique Régionalisation - Communication du Mexique 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/858 Mexique Rapport sur le classement du Mexique par l'Organisation mondiale de la santé animale concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication du Mexique 23/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/908 Mexique Rapport sur les activités concernant la Déclaration de l'ensemble du Territoire mexicain exempt de la peste porcine classique - Communication du Mexique 25/02/2009 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/921 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 sur le territoire mexicain - Communication du Mexique 05/05/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/988 Mexique Article 12:2 - Consultations - Observations présentées par le Mexique au sujet du document G/SPS/W/248 proposé par le Brésil 23/12/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/989 Mexique Procédure recommandée pour les consultations et les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (Article 12:2) - Observations présentées par le Mexique au sujet du document G/SPS/W/243 23/12/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/136 Mexique Transparence - Communication du Mexique 04/09/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/166 Mexique Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Mexique 27/10/2004 Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/264 Mexique Utilisation de certificats sanitaires et phytosanitaires électroniques aux fins du commerce mondial - Communication présentée par le Mexique 19/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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