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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/81 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Chili: Déclaration de pays exempts de peste porcine classique 22/06/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/185 Brésil Mise en oeuvre de l'article 6 de l'accord SPS - (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 31/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/322 Union européenne Proposition de l'Union européene concernant la tenue d'une séance thématique à la réunion du Comité SPS de novembre 2020 - Commerce international et peste porcine africaine 03/03/2020 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/732 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales de l'OIE relatives aux espèces exotiques invasives - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 12/10/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1411 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 02/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/36 États-Unis d'Amérique Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 06/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1726 Mexique Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2075 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 84ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 21/10/2022 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1147 Chili Établissement de la compartimentation en tant qu'instrument de gestion sanitaire - Communication présentée par le Chili 27/03/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1183 Mexique Certificats d'importation et d'exportation de marchandises issues de l'agriculture, de l'élevage, de l'aquaculture et de la pêche - Communication présentée par le Mexique 16/08/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1806 États-Unis d'Amérique Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis 02/07/2020 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/934 Paraguay Activités des Membres - Communication présentée par le Paraguay 16/06/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/974 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 26/10/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/982 Équateur Progrès en matière de mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Équateur à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 12/11/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/806 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 11/10/2007 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1450 Zambie Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie 02/10/2015 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2059 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 13/10/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2061 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2022 17/10/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/104/Corr.1 Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat - Corrigendum_x000D_ 08/03/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es

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