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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1440 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 28/09/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1197 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Le rôle de l'OIE par rapport au Comité SPS - Document pour le Comité SPS - Octobre 2012 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante deuxième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 13/10/2011 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1231 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 15/03/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1320 Secrétariat de l'OMC Groupe de liaison interinstitutions sur les espèces exotiques envahissantes - Activités récentes des membres du Groupe de liaison - Note du Secrétariat 20/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/182 États-Unis d'Amérique Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis 16/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/324 Argentine Indonésie - Restrictions à l'importation de produits laitiers du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/17
G/L/62
G/SPS/W/46
WT/DS26/1
États-Unis d'Amérique Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/01/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/791 Viet Nam Révision par l'Australie de l'analyse du risque à l'importation et mesures concernant les crevettes et leurs produits - Déclaration du Viet Nam à la réunion des 27 et 28 juin 2007 04/07/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/303 Argentine Bolivie - Restrictions imposées aux exportations argentines du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 15/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 30/10/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126/Corr.1 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Corrigendum 15/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1256 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Procédures employées par l'OIE pour déterminer le statut d'un pays membre en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale 20/06/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/302 Argentine Chili - Mesures visant les exportations d'aliments pour animaux de compagnie - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/301 Argentine Chili - Restrictions dues à la fièvre aphteuse et visant l'importation de viandes fraîches ou congelées - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/145 Canada Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Canada 16/03/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/189 Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay Observations sur la note d'information G/SPS/GEN/640, intitulée "Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires" - Document présenté conjointement par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay 24/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/191/Add.1 Australie Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Australie - Addendum 17/08/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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