Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 265 sur 305   |   Nombre de documents : 6097   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/163 États-Unis d'Amérique Examen de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition pour examen - Communication des États-Unis 21/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/391 Colombie Réponse à la demande de l'Argentine - Déclaration de la Colombie à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1000 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport à la 47ème réunion du Comité SPS 08/03/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1263 Costa Rica Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 12/07/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/127 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 67ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office International des Epizooties (OIE) 02/07/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Révision 11/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 06/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1511 Costa Rica Déclaration concernant le statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 01/09/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/176 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 05/05/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/185 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Code zoosanitaire international - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2095 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 27/02/2023 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/240 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales concernant les risques de fièvre aphteuse liés aux échanges d'animaux et de produits - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 03/04/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/289 Afrique du Sud Suivi/révision d'une norme internationale: La peste équine - Demande de l'Afrique du Sud 29/10/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/313 Argentine Importation d'espèces sensibles aux encéphalites à arbovirus - Communication de l'Argentine 22/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/314 Argentine Importation de prcins domestiques destinés à la reproduction - Communication de l'Argentine 23/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 265 sur 305   |   Nombre de documents : 6097   

 
Réinitialiser