Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 265 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
ICN/SPS/2 Secrétariat de l'OMC 03/05/2023 Communication; À distribution restreinte En
ICN/SPS/3 Communication from the Chair of the SPS Committee - Preparations for the July 2023 SPS Committee meeting 05/07/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/4 Intersessional SPS consultations - Friday 29 September 2023 at 15:00 - Communication from the Chair of the SPS Committee 15/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/5 06/11/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/6 15/01/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/7 13/03/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
IMA/SPEC/4 Communication du Président - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur la viande bovine - Décision au titre de l'article VI.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
INF/IFD/RD/12 Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement à l'OMC - 11 et 12 avril 2019 - Simplifier et accélérer les procédures et prescriptions administratives - Présentation du Secrétariat de l'OMC sur le système d'alerte pour les notifications SPS/OTC (ePING) 26/04/2019 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/6833 Réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2000 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de Décision du Conseil général 29/11/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 13/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général 14/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 14/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.2 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 15/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/104 Réunion des 10 et 11 Juillet 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 03/07/2001 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/112 Conseil general - Mécanisme d'examen de la mise en oeuvre - Éléments au sujet desquels de nouveaux progrès pourraient être faits concernant certaines questions relatives à la mise en oeuvre: Suggestions du Président et du Directeur général 13/07/2001 Document de la série Job; Note - Président; Note - Directeur général; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/115 [Conseil général] - Questions de mise en œuvre renvoyées par le Conseil général aux organes subsidiaires ou au Directeur général - Rapport de situation établi par le Secrétariat 19/07/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001 / Quatrième session de la Conférence ministérielle 26/09/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139/Corr.1 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001/Quatrième session de la Conférence ministérielle - Corrigendum 28/09/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte Fr

Page 265 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser