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G/SPS/W/309
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Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay
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Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay |
11/12/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Espèces envahissantes; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/309/Corr.1
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Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay
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19/12/2018 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/W/310
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Canada
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Séance thématique sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada |
01/03/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/311
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Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique
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Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne
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08/03/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/312
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Brésil
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Atelier sur la transparence et la coordination 15 - 16 juillet 2019 - Cinquième examen - Communication du Brésil
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20/03/2019 |
Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/314
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Proposition de l'Afrique du Sud sur le rôle des organismes internationaux de normalisation dans le traitement des problèmes commerciaux spécifiques (PCS) (G/SPS/W/304 et G/SPS/W/304/Add.1) - Communication présentée par les "trois organisations sœurs" : Codex alimentarius, CIPV et OIE
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27/06/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/316
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Belize
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Assurance volontaire par des tiers - Communication présentée par le Belize |
03/07/2019 |
Assistance technique; Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/317
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Brésil; Kenya; Paraguay; États-Unis d'Amérique
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Permettre l'accès aux outils et aux technologies : vers une agriculture plus sûre et plus durable grâce à la coopération dans le domaine de la réglementation - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya et le Paraguay
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09/07/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/319
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Brésil
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Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil |
23/09/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/319/Rev.1
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Brésil
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Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision |
18/10/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/319/Rev.2
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Brésil
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Renforcer la fonction de consultation du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision |
13/02/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/320
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Belize
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Séance thématique du Comité SPS l'utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes Nationaux de contrôle SPS - Mars 2020 - OMC, Genève - Communication présentée par le Belize |
18/10/2019 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/321
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Canada
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Recommandation en faveur de la constitution d'un groupe de travail életronique sur les procédures d'homologation - Communication du Canada |
03/12/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/322
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Union européenne
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Proposition de l'Union européene concernant la tenue d'une séance thématique à la réunion du Comité SPS de novembre 2020 - Commerce international et peste porcine africaine |
03/03/2020 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/323
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États-Unis d'Amérique
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Observations sur les recommandations figurant dans le projet de rapport du cinquième examen (G/SPS/W/313/REV.2) - Communication présentée par les États-Unis |
18/03/2020 |
Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/326
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États-Unis d'Amérique
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations présentées par les États-Unis sur le projet de rapport révisé du cinquième examen (G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1)
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18/05/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Préservation des végétaux; Biotechnologie; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Normes privées; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/327
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Belize
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize |
08/06/2020 |
Normes privées; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/328
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Canada
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Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada |
09/06/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/328/Rev.1
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Canada
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Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada - Révision |
09/10/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/328/Rev.1/Add.1
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Canada; Paraguay
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Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada et le Paraguay - Addendum |
16/12/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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