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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1754/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 16/10/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1795 Secrétariat de l'OMC Comité SPS séance de partage d'informations sur la COVID-19 - Mercredi 24 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Ordre du jour 18/06/2020 COVID-19 SPS; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 22/02/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/03/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 21/10/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et les meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 03/11/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 06/11/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 19/12/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda 08/03/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/AG/TN/4 12/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/3 Communication from the Chair of the SPS Committee - Preparations for the July 2023 SPS Committee meeting 05/07/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/4 Intersessional SPS consultations - Friday 29 September 2023 at 15:00 - Communication from the Chair of the SPS Committee 15/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/5 06/11/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/6 15/01/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1034 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 mars 1999 26/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1124 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 juillet 1999 25/06/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1190 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire sur les dispositions relatives à la transparence - 9 novembre 1999 07/10/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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