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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(02)/61 Réunion des 25 et 26 juin 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 19/06/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/115 Réunion des 24 et 25 juin 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 18/06/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203 Réunion des 29 et 30 octobre 2003 - Ordre du jour Provisoire annoté 22/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203/Corr.1 Meeting of 29 - 30 October 2003 - Annotated Draft Agenda - Corrigendum 23/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(03)/62 Réunion des 2 et 3 avril 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 25/03/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/7 Réunion des 17 et 18 mars 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 09/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/75 Réunion des 22 et 23 juin 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 15/06/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/8 Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 12/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/241 Réunion des 11, 12 et 13 octobre 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 02/10/2006 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/17 Réunion des 28 février et 1er mars 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 21/02/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/98 Réunion des 27 et 28 juin 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 20/06/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/50 Réunion des 24 et 25 juin 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 18/06/2008 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 19/10/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 05/03/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/15 Secrétariat de l'OMC Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 25/06/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 15/10/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 04/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 11/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 16/03/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte Fr

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