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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1878 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Transparence; Maladies des animaux; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Préservation des végétaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.28
G/TBT/GEN/7/Add.28
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2021 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1879 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2020 - janvier 2021 02/03/2021 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1880 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 02/03/2021 COVID-19 SPS; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1881 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 02/03/2021 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/100/Corr.3 Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat - Corrigendum 03/03/2021 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1882 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 04/03/2021 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1883 États-Unis d'Amérique Rapport de la Commission du commerce international des États-Unis (USITC) "Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, vol. 2" - Communication présentée par les États-Unis 04/03/2021 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1884 Canada; Australie; États-Unis d'Amérique; Philippines Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, les États-Unis et les Philippines 04/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2021 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2021 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1885 Paraguay Préoccupations commerciales spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par le Paraguay 05/03/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1886 Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 05/03/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Évaluation des risques; Pesticides; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1887 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 79ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 05/03/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Peste porcine africaine; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1888 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - 1er octobre 2020 - 10 février 2021 - Communication de l'ITC 05/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 05/03/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/131 Paraguay Document de séance non officiel - Límites máximos de residuos - PCE 448 - Listado de sustancias no renovadas o en proceso de renovación - Comunicación del Paraguay 05/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Liste; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/131/Rev.1 Paraguay Document de séance non officiel - Límites máximos de residuos - PCE 448 - Listado de sustancias no renovadas o en proceso de renovación - Comunicación del Paraguay - Révision 10/03/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Liste; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1889 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 11/03/2021 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/03/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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