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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/295 Secrétariat de l'OMC Assistance technique - Réponses au questionnaire - Note du Secrétariat 06/02/2002 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/294 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2001 - Note du Secrétariat 11/01/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/293 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2001 - Note du Secrétariat 07/12/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/292 Nouvelle-Zélande Mesures SPS appliquées par la Nouvelle-Zélande aux produits forestiers - Communication de la Nouvelle-Zélande 20/11/2001 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/291 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2001 - Note du Secrétariat 08/11/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/290 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 30/10/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/289 Afrique du Sud Suivi/révision d'une norme internationale: La peste équine - Demande de l'Afrique du Sud 29/10/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/288 Centre du commerce international (CCI) Projet commun du Secrétariat du commonwealth et du Centre du commerce international sur des études de cas visant à définir les besoins en matière d'assistance technique dans le domaine des règlements techniques et des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Centre du commerce international (CCI) 29/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/287 Chili Assistance technique - Communication du Chili 29/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/286 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricainde coopération pour l'agriculture (IICA) 26/10/2001 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/285 Nouvelle-Zélande Norme zéo-Zélandaise sur l'évaluation du risque phytosanitaire pour la biosécurité végétale - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/284 Nouvelle-Zélande Élaboration d'une stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 05/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/283 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2001 - Note du Secrétariat 05/10/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/282 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste des normes et textes apparentés adoptés par la Commission du Codex alimentarius à sa vingt-quatrième session - Partie 1. Normes et textes apparentés adoptés en tant que textes définitifs 05/10/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/281 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Mesures en vue de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Janvier - septembre 2001 - Communication de l'OIRSA 05/10/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/280 Nouvelle-Zélande Programme de sensibilisation à la biosécurité - Communication de la Nouvelle-Zélande 02/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/279 Koweït, État du Association scientifique vétérinaire Arabe 28/09/2001 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/278 Équateur Questions posées par l'Équateur aux Communautés européennes concernant la notification G/SPS/N/EEC/131 18/09/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/277 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2001 - Note du Secrétariat 17/09/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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