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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/338/Corr.1 Union européenne Response from the European Commission to Comments Submitted by WTO Members under either or both G/TBT/N/EEC/7 and G/SPS/N/EEC/150 - (Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on Traceability and Labelling of Genetically Modified Organisms and Traceability of Genetically Modified Food and Feed - COM(2001) 182 Final) - Submission by the European Communities - Corrigendum 04/10/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Équivalence; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/336 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2002 - Note du Secrétariat 08/07/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/335 Centre du commerce international (CCI) Projet commun du Secrétariat du Commonwealth et du Centre du commerce international sur des études de cas visant à définir les besoins en matière d'assistance technique dans le domaine des règlements techniques et des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/06/2002 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/334 Moldova, République de; Roumanie Mesures SPS appliquées par la Roumanie aux produits d'origine animale - Communication de la Moldova 24/06/2002 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/333 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 24/06/2002 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/332 Secrétariat de l'OMC Travaux du Comité SPS relatifs à l'assistance technique et au renforcement des capacités - Note du Secrétariat 24/06/2002 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/331 Australie Equivalence: Interprétation des paragraphes 5, 6 et 7 de la Décision G/SPS/19 relative à la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Australie 19/06/2002 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/330 Brésil Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/329 Apports de l'Accord du 3 avril 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin - Communication de l'Organisation internationale de la vigne et du vin 19/06/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/328 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/327 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 70ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/326 Nouvelle-Zélande Equivalence - Communication de la Nouvelle-Zélande 17/06/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/325 Argentine Cuba - Restrictions à l'importation de charcuteries cuites et de salaisons crues et cuites du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 17/06/2002 Santé des animaux; Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/324 Argentine Indonésie - Restrictions à l'importation de produits laitiers du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/323 Argentine Déroulement du Plan d'éradication de la fièvre aphteuse en Argentine - Communication de l'Argentine 17/06/2002 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/322 Suisse Pologne - Restrictions à l'importation de sperme de taureau et de gélatine - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/321 Suisse États-Unis - Restrictions à l'importation de viandes et de produits carnés - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/320 Union européenne Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Communication des Communautés européennes 10/06/2002 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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