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G/SPS/R/53 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 2008 - Note du Secrétariat 22/12/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/54 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 février 2009 - Note du Secrétariat 28/04/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/55 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 et 24 juin 2009 - Note du Secrétariat 23/09/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/56 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 28 et 29 octobre 2009 - Note du Secrétariat 28/01/2010 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/58 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 17 et 18 mars 2010 - Note du Secrétariat 11/06/2010 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/59 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat 23/08/2010 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/59/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat - Corrigendum 09/11/2010 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/6 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 - Note du Secrétariat 14/11/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/61 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 20 et 21 octobre 2010 - Note du Secrétariat 16/02/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/62 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 et 31 mars 2011 - Note du Secrétariat 27/05/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/62/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 30 - 31 March 2011 - Note by the Secretariat - Corrigendum 09/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/62/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 et 31 mars 2011 - Note du Secrétariat - Corrigendum 13/07/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/63 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 - Note du Secrétariat 12/09/2011 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/64 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 19 et 20 octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/01/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/64/Add.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 27/01/2012 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/64/Add.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 17/02/2012 Santé des animaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/66 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 27 et 28 mars 2012 - Note du Secrétariat 23/05/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/67 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 juillet 2012 - Note du Secrétariat 11/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/67/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 10 - 11 July 2012 - Note by the Secretariat - Corrigendum 18/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/67/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 10 - 11 July 2012 - Note by the Secretariat - Corrigendum 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En

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