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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/28 Uruguay Communication de l'Uruguay 11/08/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/282 Égypte Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Égypte 10/03/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/284 Inde Nécessité de prendre des mesures concernant la détection des résidus de pesticides non homologués dans le pays d'importation pour des courants d'échanges sans entrave - Communication de l'Inde 02/04/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/285 Argentine Normes privées liées aux questions sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Argentine 12/05/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/286 Belize Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Intervention du Belize à la 62ème réunion du Comité SPS de l'OMC, Genève (Suisse), 25 - 27 mars 2015 - Communication présentée par le Belize 13/07/2015 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/287 Belize Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Intervention du Belize à la 62ème réunion du Comité SPS - Genève (Suisse) - 25 - 27 mars 2015 - Communication présentée par le Belize 13/07/2015 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/288 Belize Observations du Belize sur les normes privées - 63ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Juillet 2015 - Communication présentée par le Belize 14/07/2015 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/289 Norvège Observations de la Norvège concernant le projet de rapport sur le quatrième examen de l'Accord SPS (G/SPS/W/280/Rev.2) - Communication présentée par la Norvège 29/02/2016 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/290 Chili; Union européenne Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili 05/10/2016 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/291 États-Unis d'Amérique Rapport du quatrième examen : options à examiner - Communication présentée par les États-Unis 28/02/2017 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.1 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 03/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.2 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) pour pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 30/10/2017 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.3 Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, les États-Unis, le Japon, le Kenya, le Madagascar, la Nouvelle-Zélande, l'Ouganda, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine et l'Uruguay - Révision 15/06/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/293 Union européenne Réunion informelle sur la régionalisation en marge de la réunion du Comité SPS de juillet 2017 - Proposition présentée par l'Union européenne 07/04/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Grippe aviaire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis 02/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 06/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/3 Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 05/04/1995 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/303 Régionalisation : considérations relatives à la santé des animaux dans le cadre du cinquième examen - Communication présentée par les États-Unis 26/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/304/Add.1 Afrique du Sud Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud - Addendum 28/02/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/305 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Le rôle de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux technologies et dans la facilitation du commerce international - Étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/09/2018 Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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