G/SPS/W/28
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Uruguay
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Communication de l'Uruguay |
11/08/1995 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/282
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Égypte
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Égypte |
10/03/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/284
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Inde
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Nécessité de prendre des mesures concernant la détection des résidus de pesticides non homologués dans le pays d'importation pour des courants d'échanges sans entrave - Communication de l'Inde |
02/04/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/285
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Argentine
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Normes privées liées aux questions sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Argentine |
12/05/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/286
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Belize
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Intervention du Belize à la 62ème réunion du Comité SPS de l'OMC, Genève (Suisse), 25 - 27 mars 2015 - Communication présentée par le Belize |
13/07/2015 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/287
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Belize
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Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Intervention du Belize à la 62ème réunion du Comité SPS - Genève (Suisse) - 25 - 27 mars 2015 - Communication présentée par le Belize |
13/07/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/288
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Belize
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Observations du Belize sur les normes privées - 63ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Juillet 2015 - Communication présentée par le Belize |
14/07/2015 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/289
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Norvège
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Observations de la Norvège concernant le projet de rapport sur le quatrième examen de l'Accord SPS (G/SPS/W/280/Rev.2) - Communication présentée par la Norvège |
29/02/2016 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/290
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Chili; Union européenne
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Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili
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05/10/2016 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/291
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États-Unis d'Amérique
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Rapport du quatrième examen : options à examiner - Communication présentée par les États-Unis |
28/02/2017 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/292/Rev.1
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Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique
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Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision |
03/10/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/292/Rev.2
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Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique
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Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) pour pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision |
30/10/2017 |
Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/292/Rev.3
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Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, les États-Unis, le Japon, le Kenya, le Madagascar, la Nouvelle-Zélande, l'Ouganda, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine et l'Uruguay - Révision |
15/06/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/293
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Union européenne
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Réunion informelle sur la régionalisation en marge de la réunion du Comité SPS de juillet 2017 - Proposition présentée par l'Union européenne |
07/04/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Grippe aviaire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/294
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États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis |
02/06/2017 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/294/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision |
06/06/2017 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/3
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Nouvelle-Zélande
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Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
05/04/1995 |
Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/303
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Régionalisation : considérations relatives à la santé des animaux dans le cadre du cinquième examen - Communication présentée par les États-Unis
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26/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/304/Add.1
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Afrique du Sud
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud - Addendum
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28/02/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/305
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Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay
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Le rôle de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux technologies et dans la facilitation du commerce international - Étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay
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11/09/2018 |
Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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