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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/961/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier FANDC "Recourir à l'analyse économique pour éclairer la prise de décisions dans le domaine SPS - Genève, 30 octobre 2009 - Note d'information et ordre du jour - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2009 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/235 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier concernant la relation entre le Comité sps et les Organisations Internationales à Activité Normative - Note du Secrétariat 20/02/2009 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/525 Conseil du commerce des marchandises - Ordre du jour proposé - Réunion du 15 juillet 2005 11/07/2005 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1110 Secrétariat de l'OMC Programme de l'Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Lundi 17 octobre 2011 16/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1270 Secrétariat de l'OMC Programme - Atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Lundi 14 octobre 2013 - OMC, Centre William Rappard, Genève 04/10/2013 Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1358 Secrétariat de l'OMC Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 30/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1428 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS concernant la communication sur les risques - Mercredi 15 juillet 2015 03/07/2015 Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1468 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 04/02/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 07/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 21/02/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 17/10/2018 Équivalence; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 26/06/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 18/10/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 17/12/2019 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 14/02/2020 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Corrigendum 24/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS - Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS - Mardi 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 09/09/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es

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