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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/28/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Renseignements actualisés sur les problèmes commerciaux spécifiques (PCS) - PCS résolus/partiellement résolus - Révision 19/02/2018 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2016 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'utilisation de l'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les cadres réglementaires - Mardi 21 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 06/05/2022 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Certification, contrôle et inspection; Note; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1544 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPs sur la notification des mesures de facilitation des échanges - Mercredi 22 mars 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 15/03/2017 Transparence; Note; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/8 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Notification d'un appel du Canada présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 23/10/2000 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS18/5 Australie - Mesures visant les importations de saumons - Notification d'un appel de l'Australie présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 22/07/1998 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS245/5 Japon - Mesures visant l'importation de pommes - Notification d'un appel du Japon présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 28/08/2003 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/9 Communautés européennes - Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification d'un appel des Communautés européennes présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 25/09/1997 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS406/6 États-Unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Notification d'un appel présentée par les États-Unis au titre de l'article 16:4 et de l'article 17 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends (le "Mémorandum d'accord")_x000D_ et de la règle 20 1) des procédures de travail pour l'examen en appel 10/01/2012 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/7 Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification d'un appel des Communautés européennes présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 25/09/1997 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS76/5 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Notification d'un appel du Japon présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 24/11/1998 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1413 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS concernant la communication sur les risques - Mercredi 15 juillet 2015, OMC, Centre William Rappard, genève - Projet de programme 09/06/2015 Évaluation des risques; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1640 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 21/09/2018 Équivalence; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1848 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme 27/10/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1848/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme - Révision 06/11/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(00)/6833 Réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2000 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/154 Réunion des 31 octobre et 1er novembre 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 22/10/2001 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/30 Réunion des 14 et 15 mars 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 07/03/2001 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/155 Réunion des 7 et 8 novembre 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/26 Ordre du jour provisoire annoté - Réunion du 19 au 21 mars 2002 13/03/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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