|
WT/DS291/37/Add.148
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
08/12/2020 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/100
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat |
21/12/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
JOB/ACC/BLR/10/Rev.1
|
|
Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide-mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision |
21/12/2020 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/100/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Summary of the meeting of 5 - 6 and 13 November 2020 - Note by the Secretariat - Corrigendum |
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
|
|
G/SPS/R/100/Corr.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/AG/GEN/179
G/L/1383
G/SPS/GEN/1873
WT/DS599/1
|
|
Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande de consultations présentée par le Costa Rica |
14/01/2021 |
|
Communication; Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
|
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo; Belize; Maroc
|
Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision
|
14/01/2021 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS291/37/Add.149
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
15/01/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1874
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
20/01/2021 |
Peste porcine africaine; |
Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS599/2
|
|
Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la République du Nicaragua
|
21/01/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS475/25
|
|
Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Caducité du pouvoir conféré pour l'établissement du Groupe spécial - Note du Secrétariat
|
29/01/2021 |
|
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/78/Rev.15
|
Secrétariat de l'OMC
|
Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision |
05/02/2021 |
Autres Problèmes; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WTO/AIR/SPS/34
|
Secrétariat de l'OMC
|
Soixante-dix-neuvième réunion ordinaire - Réunion des 25 et 26 mars 2021 |
05/02/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1875
|
Mexique
|
Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique
|
10/02/2021 |
Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS291/37/Add.150
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
12/02/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1876
|
Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
|
Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant d'octobre 2020 à janvier 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
17/02/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS599/3
|
|
Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Bolivie
|
18/02/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1874/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
22/02/2021 |
Peste porcine africaine; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1850/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat - Révision |
25/02/2021 |
Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1877
|
Nouvelle-Zélande
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Nouvelle-Zélande
|
25/02/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
