|
G/SPS/GEN/1865
|
États-Unis d'Amérique
|
Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGN – - Nouvelle préoccupation commerciale spécifique - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Transparence; Biotechnologie; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1866
|
États-Unis d'Amérique
|
Nouvelles prescriptions de l'Inde (datées du 27 janvier 2020) applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normes alimentaires – Préoccupation commerciale spécifique n° 479 - Communication présentée par les États-Unis
|
18/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Aliments pour animaux; Additifs alimentaires; Transparence; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/L/1376
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport (2020) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
19/11/2020 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS524/6
|
|
Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Communication du Groupe spécial |
20/11/2020 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1867
|
Maroc
|
Demande d'obtention du statut d'observateur par l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI) - Communication présentée par le Maroc |
23/11/2020 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1868
|
Union européenne
|
Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
24/11/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Niveau approprié de protection; Protection du territoire; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1869
|
Mexique
|
Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique
|
24/11/2020 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1870
|
Pérou
|
Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou
|
27/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1871
|
Union européenne
|
Réponses aux questions posées par le Paraguay concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
|
07/12/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1872
|
Union européenne
|
Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1847 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne
|
08/12/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Pesticides; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS291/37/Add.148
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
08/12/2020 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/100
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat |
21/12/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
JOB/ACC/BLR/10/Rev.1
|
|
Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide-mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision |
21/12/2020 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/100/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Summary of the meeting of 5 - 6 and 13 November 2020 - Note by the Secretariat - Corrigendum |
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
|
|
G/SPS/R/100/Corr.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/AG/GEN/179
G/L/1383
G/SPS/GEN/1873
WT/DS599/1
|
|
Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande de consultations présentée par le Costa Rica |
14/01/2021 |
|
Communication; Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
|
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo; Belize; Maroc
|
Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision
|
14/01/2021 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS291/37/Add.149
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
15/01/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1874
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
20/01/2021 |
Peste porcine africaine; |
Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS599/2
|
|
Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la République du Nicaragua
|
21/01/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
