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G/SPS/GEN/1463
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Guatemala
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achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala |
26/10/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1462
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (mars - octobre 2015) |
26/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1461/Corr.1
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Sénégal
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Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal - Corrigendum |
27/10/2015 |
Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
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G/SPS/GEN/1461
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Sénégal
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Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal |
20/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1460
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Antigua-et-Barbuda
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Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda |
16/10/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/146
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Renseignements complémentaires de la CIPV sur "la lutte officielle" |
01/12/1999 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/145/Add.3
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Suite de l'examen du document G/SPS/13 -
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum
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09/03/2001 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/145/Add.2
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum
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06/11/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/145/Add.1
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum |
15/03/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1459
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 1er octobre 2015) |
12/10/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1458
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 |
09/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1457
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat |
08/10/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1456
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États-Unis d'Amérique
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Communication sur les risques : détermination des ressources utiles pour les Membres - Communication présentée par les États-Unis |
08/10/2015 |
Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1455
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Argentine
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Structure de l'administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments de la République Argentine - Situation actuelle - Communication présentée par l'Argentine |
07/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1454
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le comité SPS - Communication de l'OCDE |
06/10/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1453
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
05/10/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1452
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1451
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Sénégal
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Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal |
02/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1450
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Zambie
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Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie
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02/10/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/145
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties |
09/11/1999 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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