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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1421 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 29/06/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1420 Suisse Mise à jour concernant la situation sanitaire - Communication présentée par la Suisse 29/06/2015 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/142 Secrétariat de l'OMC Annulation de notifications - Note du Secrétariat 09/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1419 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Projet de programme - Note du Secrétariat 26/06/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1418 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 24/06/2015 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1417 Secrétariat de l'OMC Définitions de l'expression "facilitation des échanges" à l'OMC - Note du Secrétariat 23/06/2015 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1416 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 23/06/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1415 Thaïlande Déclaration établissant que la Thaïlande est exempte de Sternochetus mangiferae - Communication de la Thaïlande 17/06/2015 Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1414 Maroc Déclaration du Maroc en tant que pays indemne de la peste equine - Communication présentée par le Maroc 16/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1413 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS concernant la communication sur les risques - Mercredi 15 juillet 2015, OMC, Centre William Rappard, genève - Projet de programme 09/06/2015 Évaluation des risques; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1412 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 04/06/2015 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1411 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 02/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/141 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1409 Mexique Déclaration de zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire et Rhagoletis pomonella - Communication présentée par le Mexique 19/05/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1408 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1407 Mexique Modification de la campagne nationale de lutte contre la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1406 Mexique Déclaration de l'État de San Luis Potosí en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1405 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Communication de la FAO sur l'analyse des risques liés à la sécurité sanitaire des aliments - Réunion du 25 au 27 mars 2015 31/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1404 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 26 - 27 mars 2015 25/03/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1403 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 23/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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