|
G/SPS/GEN/1625/Rev.3
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
16/09/2019 |
Niveau approprié de protection; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1625/Rev.4
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
21/11/2019 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Maladies des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1625/Rev.5
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
26/02/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1625/Rev.6
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
28/07/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1625
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat |
22/06/2018 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/310
|
Canada
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Séance thématique sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada |
01/03/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/304
|
Afrique du Sud
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud
|
03/09/2018 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/304/Add.1
|
Afrique du Sud
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud - Addendum
|
28/02/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/318/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision |
15/10/2019 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/318/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision |
06/12/2019 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/318/Rev.3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision |
29/01/2020 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/318
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat |
19/09/2019 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1655
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les Membres sur les documents/propositions portant sur les questions à examiner - Note du Secrétariat
|
12/10/2018 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/315/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les membres sur le projet de rapport sur le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision
|
18/09/2019 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/315
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les Membres sur le projet de rapport sur le cinquième examen - Note du Secrétariat |
02/07/2019 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1661
|
Belize
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize
|
01/11/2018 |
Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/306
|
Belize
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize |
17/09/2018 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/327
|
Belize
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize |
08/06/2020 |
Normes privées; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/302
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur l'équivalence - Communication présentée par le Canada
|
11/06/2018 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/302/Rev.1
|
Canada
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur l'équivalence - Communication présentée par le Canada - Révision |
11/09/2018 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
