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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/368 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2002 - Note du Secrétariat 17/01/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/366 Mexique Prohibition par les États-Unis des importations de melons cantaloup en provenance du Mexique - Intervention faite par le Mexique à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/365 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2002 - Note du Secrétariat 13/12/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/364 Nouvelle-Zélande Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 13/12/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/363 Honduras Réponses du Honduras aux questions posées par le Costa Rica - Intervention du Honduras à la réunion des 7 - 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Équivalence; Transparence; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/362 Honduras Mesures sanitaires adoptées par le Honduras en relation avec le statut sanitaire de son secteur avicole - Communication présentée par le Honduras à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/361 Paraguay Programme entrepris par le Paraguay pour conserver le statut de pays indemne de maladie de Newcastle - Communication présentée par le Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/360 Paraguay Fièvre aphteuse - Intervention du Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/359 Paraguay Communication présentée par le Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/358 Égypte Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/357 Nouvelle-Zélande Japon - Lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Niveau approprié de protection; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/356 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2002 - Note du Secrétariat 15/11/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/355/Corr.1 Brésil European Communities - Restrictions on the Importation of Fruit, Fruit Juices - Submission by Brazil - Corrigendum 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/355 Brésil Communautés européennes - Restrictions à l'importation de fruits et de jus de fruits - Communication du Brésil 05/11/2002 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/354 Argentine Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/SPS/N/EEC/49 ET 150 ou les deux - Communication de la République argentine 04/11/2002 Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/353 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Conclusions du Congrès mondial vétérinaire qui s'est tenu à Tunis les 27 - 28 septembre 2002 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 01/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352/Rev.1 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Révision 25/02/2005 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement Membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/351 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002 et 2003: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 28/10/2002 Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/350 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 28/10/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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