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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/377 Argentine État d'avancement du plan d'éradication de la fièvre aphteuse en République Argentine - Communication de l'Argentine 26/03/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/376 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/03/2003 Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/374 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2003 - Note du Secrétariat 14/03/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/373 Afrique du Sud Non-modification par les Communautés européennes de la directive 2001/661/EC de la CE permettant l'importation de viandes non désossées d'espèces ovine et caprine provenant de pays ayant le statut de zones indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Communication de l'Afrique du Sud 26/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/372 Secrétariat de l'OMC Documents et Notifications distribués pendant l'année 2002 - Note du Secrétariat 25/02/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/371 Secrétariat de l'OMC Le mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 18/02/2003 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/370 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2003 - Note du Secrétariat 11/02/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/369 Notification de normes du COSAVE 28/01/2003 Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/368 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2002 - Note du Secrétariat 17/01/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/366 Mexique Prohibition par les États-Unis des importations de melons cantaloup en provenance du Mexique - Intervention faite par le Mexique à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/365 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2002 - Note du Secrétariat 13/12/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/364 Nouvelle-Zélande Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 13/12/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/363 Honduras Réponses du Honduras aux questions posées par le Costa Rica - Intervention du Honduras à la réunion des 7 - 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Équivalence; Transparence; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/362 Honduras Mesures sanitaires adoptées par le Honduras en relation avec le statut sanitaire de son secteur avicole - Communication présentée par le Honduras à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/361 Paraguay Programme entrepris par le Paraguay pour conserver le statut de pays indemne de maladie de Newcastle - Communication présentée par le Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/360 Paraguay Fièvre aphteuse - Intervention du Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/359 Paraguay Communication présentée par le Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/358 Égypte Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/357 Nouvelle-Zélande Japon - Lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Niveau approprié de protection; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/356 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2002 - Note du Secrétariat 15/11/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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