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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/400 États-Unis d'Amérique Venezuela: Demande d'autorisations sanitaires d'importation - Communication des États-Unis 19/05/2003 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/477 États-Unis d'Amérique Régionalisation - Communication des États-Unis 16/03/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/594 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 03/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/631 États-Unis d'Amérique Observations additionnelles sur l'article 6 de l'Accord SPS - Adaptation aux conditions régionales - Communication des États-Unis 30/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/74 États-Unis d'Amérique Facilitation de consultations informelles sur des questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques - Communication des États-Unis 05/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/78 États-Unis d'Amérique Coopération et assistance techniques - Communication des États-Unis 09/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/88 États-Unis d'Amérique Notification de mesures sanitaires et phytosanitaires par le document G/SPS/N/EEC/58 (Document VI/5637/98/Rev.5 du Conseil de l'Union Européenne) - Communication des États-Unis 07/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/89 États-Unis d'Amérique Interdiction par la Turquie des importations d'animaux sur pied - Communication des États-Unis 07/09/1998 Santé des animaux; Espèces envahissantes; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/963 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine ("Chine") - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires 07/10/2009 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/4 États-Unis d'Amérique Éléments de la Loi américaine de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires qui touchent à la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 18/10/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 30/10/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126/Corr.1 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Corrigendum 15/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/W/139 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la Chine 20/10/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/141 États-Unis d'Amérique Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Proposition des États-Unis 27/10/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/153 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine au sujet des obligations SPS 04/10/2004 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/163 États-Unis d'Amérique Examen de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition pour examen - Communication des États-Unis 21/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/198 États-Unis d'Amérique Traitement spécial et différencié - Communication présentée par les États-Unis 13/06/2006 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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