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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/204/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du secrétariat - Révision 26/02/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1251 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1279 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 11/10/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1311 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat 06/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1337 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 26/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/264 Chili Exportation de farine de poisson vers l'Union européenne - Communication du Chili 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/263 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 06/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/321 Suisse États-Unis - Restrictions à l'importation de viandes et de produits carnés - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/322 Suisse Pologne - Restrictions à l'importation de sperme de taureau et de gélatine - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1499 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 66e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 21/06/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1480 Union africaine (UA) Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine 08/03/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/290 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 30/10/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/940 Argentine; Brésil; Paraguay; Uruguay Projet de coopération en vue de l'harmonisation des normes et procédures vétérinaires et phytosanitaires, de l'innocuité des aliments et d'une production agricole différenciée - Communication de l'Argentine, du Brésil, du Paraguay et de l'Uruguay 16/06/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/226 Japon relation entre le comité sps et le Codex, l'OIE et la cipv - Observations et proposition présentées par le Japon 19/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1230 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 14/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1471 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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