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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/29 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 2 et 3 avril 2003 - Note du Secrétariat 17/06/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/29/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 2 - 3 April 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 07/07/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/3 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 16 Novembre 1995 - Note du Secrétariat 15/12/1995 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/30 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 24 et 25 juin 2003 - Note du Secrétariat 04/09/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/30/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 15/09/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/10/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/31 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 - Note du Secrétariat 23/12/2003 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/31/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 29 - 30 October 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 16/01/2004 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/32 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Note du Secrétariat 06/02/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/33 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 17 et 18 mars 2004 - Note du Secrétariat 07/05/2004 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/34 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion - Note du Secrétariat 16/08/2004 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/34/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 22 - 23 June 2004 - Note by the Secretariat - Corrigendum 29/09/2004 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/35 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 27 et 28 octobre 2004 - Note du Secrétariat 13/01/2005 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zoonoses; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/35/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 27 - 28 October 2004 - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/01/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/35/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 27 - 28 October 2004 - Note by the Secretariat - Corrigendum 02/02/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/36 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 9 et 10 mars 2005 - Note du Secrétariat 04/05/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/36/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 9 - 10 March 2005 - Note by the Secretariat - Revision 14/06/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/36/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 9 - 10 March 2005 - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/07/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/37 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 - Note du Secrétariat 11/08/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/37/Corr.1
G/SPS/R/37/Rev.1/Corr.2
Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 - Note du Secrétariat - Corrigendum 21/10/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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