G/SPS/W/123/Add.1
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Argentine
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Paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence: Directives relatives à des procédures accélérées pour la reconnaissance de l'équivalence en ce qui concerne les produits faisant traditionnellement les produits faisant traditionnellement l'objet d'échanges commerciaux - Communication de l'Argentine - Addendum
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20/05/2003 |
Équivalence; Transparence; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/128
|
Secrétariat de l'OMC
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Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat |
04/03/2003 |
Cohérence; Équivalence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/128/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision |
16/05/2003 |
Cohérence; Équivalence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/128/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
|
Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision |
10/06/2003 |
Cohérence; Équivalence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/128/Rev.3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision |
02/07/2003 |
Cohérence; Équivalence; |
Note - Secrétariat; Recommandation; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/130
|
Argentine
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Observations sur la proposition de clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Communication de l'Argentine |
24/03/2003 |
Équivalence; Transparence; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/133
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de cinquième rapport annuel |
06/06/2003 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/134
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
10/06/2003 |
Normes internationales/harmonisation; |
Décision {projet}; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/135
|
Secrétariat de l'OMC
|
Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Proposition du Président |
13/06/2003 |
Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Note - Président; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/14
|
Union européenne
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Mise en oeuvre par la Communauté européenne et ses États Membres des prescriptions en matière de notification des mesures SPS |
10/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/147
|
Secrétariat de l'OMC
|
Processus proposé pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Note du Secrétariat |
10/06/2004 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/149
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat |
10/08/2004 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/150
|
Nouvelle-Zélande
|
Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande |
08/09/2004 |
Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/16
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat |
13/06/1995 |
Cohérence; Évaluation des risques; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/17
|
Secrétariat de l'OMC
|
Notifications problématiques - Note du Secrétariat |
16/06/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/173
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité
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11/04/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/173/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report of the Committee - Corrigendum |
25/04/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/W/173/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision |
17/06/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/173/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision |
28/06/2005 |
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Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/175
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Secrétariat de l'OMC
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Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat |
08/06/2005 |
Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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