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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/2 Honduras Communication de la République du Honduras 24/03/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/202 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Retards injustitiés - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/203 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Harmonisation, relation avec les organisations internationales (OIE, CIPV, Codex Alimentarius), suivi des normes internationales - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/204 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de procédure concernant la dissipation des différends - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/206 Nouvelle-Zélande Relation entre le Comité SPS et les organismes à activité normative - Communication de la Nouvelle-Zélande 23/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/211 Argentine Limites maximales de résidus de pesticides - Incidence sur les exportations des pays en développement - Communication de l'Argentine 26/06/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/211/Corr.1 Argentine Maximum residue levels for pesticides - Impact on exports from developing countries - Communication from Argentina - Corrigendum 24/07/2007 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/216 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Communication des Communautés européennes 11/10/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/218 Nouvelle-Zélande Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande au nom des participants au processus de groupes restreints concernant l'article 6 25/02/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/219 Argentine Bons offices du Président - Communication de l'Argentine 17/03/2008 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/220 Argentine Propositions concernant la révision des procédures recommandées en matière de transparence - Communication présentée par l'Argentine 18/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/24 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 04/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24/Rev.1 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 - Révision 30/10/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/241 Argentine Bons offices du Président - Communication de l'Argentine 12/06/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/242 Argentine Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Communication présentée par l'Argentine 16/06/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/244 Argentine; Brésil; Paraguay; Uruguay Procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation - Communication du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay) 15/09/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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