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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1470 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/02/2016 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/147 États-Unis d'Amérique Questions relatives à la transparence - Bilan après cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 01/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1469 Équateur Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur 19/02/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1468 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 04/02/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1467 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 14/01/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1466 Colombie Maladies à déclaration obligatoire en Colombie - Communication présentée par la Colombie 08/01/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1465/Add.1 Chili Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili - Addendum 02/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1465 Chili Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili 23/11/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1463 Guatemala achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala 26/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1462 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (mars - octobre 2015) 26/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1461/Corr.1 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal - Corrigendum 27/10/2015 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1461 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal 20/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1460 Antigua-et-Barbuda Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda 16/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/146 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Renseignements complémentaires de la CIPV sur "la lutte officielle" 01/12/1999 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 06/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1459 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 1er octobre 2015) 12/10/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1458 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 09/10/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1457 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 08/10/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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