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G/SPS/GEN/1481
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission
du Codex alimentarius (Codex) |
09/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1480
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/148
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Secrétariat de l'OMC
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Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
08/12/1999 |
Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1479
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
08/03/2016 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1478
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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65e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1477
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Pérou
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Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou
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08/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1476
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSa) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 65ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, novembre 2015 à janvier 2016 |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1475
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Nigéria
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Renseignements actualisés sur la situation concernant la grippe aviaire - Déclaration du Nigéria à la soixante cinquième réunion ordinaire du Comité SPS
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08/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1474
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 15 - 17 mars 2016
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07/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1473
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Sénégal
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Informations concernant le Comité national des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Sénégal |
01/03/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1472
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Union européenne
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Nouvelle législation de l'UE relative aux nouveaux aliments - Communication présentée par l'Union européenne |
01/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1471
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1470
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
25/02/2016 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/147
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États-Unis d'Amérique
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Questions relatives à la transparence - Bilan après
cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence
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01/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1469
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Équateur
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Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur |
19/02/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1468
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
04/02/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1467
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Équateur
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Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur |
14/01/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1466
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Colombie
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Maladies à déclaration obligatoire en Colombie - Communication présentée par la Colombie
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08/01/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465/Add.1
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili - Addendum |
02/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili |
23/11/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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