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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1848 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme 27/10/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1849 Chili Déclarations de soutien de la part du Chili concernant des problèmes commerciaux spécifiques soulevés précédemment par d'autres pays - Communication présentée par le Chili 27/10/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.4
G/TBT/GEN/296/Rev.4
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 28/10/2020 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1850 Secrétariat de l'OMC Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat 29/10/2020 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté 29/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/114 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Renseignements actualisés sur les problèmes commerciaux spécifiques (PCs) - PCs résolus / partiellement résolus 29/10/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.4 Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 02/11/2020 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1851 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 02/11/2020 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1852 Colombie Restrictions à l'importation de produits d'origine animale au Panama - Préoccupation de la Colombie - Communication présentée par la Colombie 03/11/2020 Maladies des animaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1853 Argentine Nouvelles mesures de sécurité relatives à la version papier du certificat phytosanitaire - Communication présentée par l'Argentine 05/11/2020 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1854 Union européenne Déclaration de l'UE sur la COVID-19 à la réunion informelle du Comité SPS, 4 novembre 2020 - Communication de l'Union européenne 05/11/2020 COVID-19 SPS; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG394/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre les États de l'AELE (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse) et les Philippines (Marchandises et services) - Questions et réponses 05/11/2020 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1814/Rev.1 Union européenne Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.4 - Communication de l'Union européenne - Révision 06/11/2020 Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1848/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme - Révision 06/11/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1855 Union européenne Rapport de la Commission du commerce international des États-Unis - Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus de pesticides, Vol.1 (G/SPS/GEN/1842) - Communication présentée par l'Union européenne 06/11/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1856 Colombie Autodéclaration d'une zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par la Colombie 06/11/2020 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1857 Pérou Renforcement du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture au moyen du modèle de processus d'audit fondé sur les risques - Communication présentée par le Pérou 06/11/2020 Évaluation des risques; Prescriptions du plan HACCP; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/115 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - Relevant work of Codex on the use of voluntary third-party assurance - Gracia Brisco 11/11/2020 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/116 Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - A perspective from the United Kingdom and an update on the Codex "Draft principles and guidelines for the assessment and use of voluntary third-party assurance" - Steve Wearne 11/11/2020 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/117 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - Relevant work of IPPC in the area - Brent Larson 11/11/2020 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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