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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/302 Argentine Chili - Mesures visant les exportations d'aliments pour animaux de compagnie - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/383 Chili Chili - Exempt de grippe aviaire - Communication du Chili 02/04/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/3 Chili Chili - Commerce international des produits avicoles (Mesures sanitaires concernant la salmonelle) - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 25/10/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/574 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Chapitre 1.3.5 - Zonage et compartimentation - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1142 Nouvelle-Zélande Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2012 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1183 Mexique Certificats d'importation et d'exportation de marchandises issues de l'agriculture, de l'élevage, de l'aquaculture et de la pêche - Communication présentée par le Mexique 16/08/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2053 Nicaragua Certificat sanitaire d'exportation - Communication du Nicaragua 15/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1264 Paraguay Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay 15/07/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1598 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 02/02/2018 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1927 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 01/07/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1611 Sri Lanka Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka 06/04/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489/Add.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum 05/09/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica 21/05/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 02/05/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244/Corr.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum 18/06/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/604 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica 23/11/2005 Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/914 Centre du commerce international (CCI) Centre du commerce international (CCI) - Déclaration à la réunion des 25 et 26 février 2009 16/03/2009 Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/702 Colombie Centre d'excellence phytosanitaire initiative de coopération en Colombie pour la mise en oeuvre de l'article 5 de l'accord SPS - Communication de la Colombie 19/06/2006 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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