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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/401 Cameroun Assistance technique - Communication du Cameroun 20/05/2003 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/400 États-Unis d'Amérique Venezuela: Demande d'autorisations sanitaires d'importation - Communication des États-Unis 19/05/2003 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/396 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2003 - Note du Secrétariat 13/05/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/394 Canada Évaluation du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine chez les bovins au Canada - Déclaration du Canada à la réunion des 2 - 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/393 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Activités récentes de la Commission du Codex Alimentarius - Déclaration de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/392 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par le Japon au titre de la lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/391 Colombie Réponse à la demande de l'Argentine - Déclaration de la Colombie à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/390 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/389 Uruguay Mesures prises par l'Uruguay en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration de l'Uruguay à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/387
G/TBT/W/204
Mexique Communication du Mexique 15/04/2003 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/386 Pérou Le Pérou, pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange et du chancre des agrumes - Communication du Pérou 15/04/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/385 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2003 - Note du Secrétariat 14/04/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/383 Chili Chili - Exempt de grippe aviaire - Communication du Chili 02/04/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/382 Mexique Programme de coopération technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Mexique 01/04/2003 Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/381 Chili Observations additionnelles concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation 01/04/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/380 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2002 et prévus pour 2003 - Séminaires et ateliers par région 31/03/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/379 États-Unis d'Amérique Restrictions imposées par le Mexique sur les haricots secs en provenance des États-Unis - Demande d'explication (article 5:8) - Communication des États-Unis 31/03/2003 Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/378 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2002 - Communication de la Chine 31/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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