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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/1116
G/SPS/GEN/1410
WT/DS495/1
Japon Corée - Interdictions d'importer, et prescriptions en matière d'essais et de certification pour les radionucléides - Demande de consultations présentée par le Japon 01/06/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon 29/06/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1/Corr.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Corrigendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.2 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.3 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 07/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.4 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 21/06/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.5 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 29/06/2017 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.6 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 22/06/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.7 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 03/07/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.8 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 16/10/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon 15/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.1 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 16/07/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.2 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 01/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.3 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 13/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.4 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 29/06/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.5 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 07/07/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 22/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1819 Japon Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon 13/08/2020 Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/261 Japon Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon 05/07/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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