G/L/1116 G/SPS/GEN/1410 WT/DS495/1
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Japon
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Corée - Interdictions d'importer, et prescriptions en matière d'essais et de certification pour les radionucléides - Demande de consultations présentée par le Japon |
01/06/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon |
29/06/2012 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.1
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.1/Corr.1
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Corrigendum |
27/06/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.2
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
27/06/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.3
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.4
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
21/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.5
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
29/06/2017 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.6
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
22/06/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.7
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
03/07/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.8
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
16/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon |
15/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.1
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
16/07/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.2
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.4
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
29/06/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.5
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
07/07/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
22/06/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1819
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Japon
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Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance
du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon |
13/08/2020 |
Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/261
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Japon
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Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon |
05/07/2001 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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