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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/206 Secrétariat de l'OMC Typologie de l'assistance technique - Note du Secrétariat 18/10/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.1 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Addendum 11/10/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.2 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Janvier 2008 - Juin 2009 - Addendum 06/07/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/948 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 18/06/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/950 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 19/06/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.22/Rev.1 Guatemala Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Révision 04/07/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/736 Colombie Renforcement du système de mesures sanitaires et phytosanitaires de la Colombie - Déclaration de la Colombie à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1089 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 17/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1163 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 03/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/265 États-Unis d'Amérique Problèmes commerciaux spécifiques - Document présenté par les États-Unis concernant le document G/SPS/GEN/204/Rev.1 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1093 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2011 - Note du Secrétariat 21/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/216 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Communication des Communautés européennes 11/10/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/627 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 24/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/658 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/03/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1056 Nicaragua Mesures appliquées par le Mexique aux importations de viande bovine - Déclaration du Nicaragua à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 09/06/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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