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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/16 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat 20/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/17 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 10 et 11 novembre 1999 - Note du Secrétariat 24/02/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/17/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10-11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/17/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10 - 11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 20/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/18 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 16 mars 2000 - _x000D_ Note du Secrétariat_x000D_ 18/04/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/19 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 juin 2000 - Note du Secrétariat 01/08/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 26 et 27 Juin 1995 - Note du Secrétariat 18/07/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/20 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Note du Secrétariat 16/01/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/21 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 14 et 15 mars 2001 - Note du Secrétariat 22/05/2001 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/22 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 10 et 11 juillet 2001 - Note du Secrétariat 05/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/23 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion extraordinaire sur l'équivalence tenue les 18 et 19 septembre 2001 - Note du Secrétariat 22/10/2001 Équivalence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/24 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion extraordinaire sur l'équivalence tenue le 24 octobre 2001 - Note du Secrétariat 30/10/2001 Équivalence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/25 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 31 octobre et 1er novembre 2001 - Note du Secrétariat 18/01/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/25/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 31 octobre et 1er novembre 2001 - Corrigendum 18/04/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/26 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue du 19 au 21 mars 2002 - Note du Secrétariat 27/05/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/26/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 19 - 21 March 2002 - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/06/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/26/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue du 19 au 21 mars 2002 - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/07/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/27 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 25 et 26 juin 2002 - Note du Secrétariat 02/08/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/27/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 25 - 26 June 2002 - Note by the Secretariat - Corrigendum 16/09/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/27/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 25 - 26 June 2002 - Note by the Secretariat - Corrigendum 20/09/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En

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