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G/SPS/GEN/1494/Rev.1
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
17/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1493
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Organisation internationale de normalisation (ISO)
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Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) |
16/06/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1492
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Union européenne
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Nouvelle législation de l'Union européenne sur la santé animale - Communication présentée par l'Union européenne |
10/06/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1491
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
07/06/2016 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1490
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
27/05/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/149
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Union européenne
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
03/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1489/Add.1
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum |
05/09/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1489
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica |
02/05/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1488
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
13/04/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1487
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Mexique
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Incorporation de nouveaux guides et de nouvelles règles relatifs à la norme officielle mexicaine NOM-001-SAG/FITO-2013 fixant les critères, procédures et spécifications pour l'élaboration de guides de de description variétale et de règles vistant à déterminer la qualité des graines destinées à l'ensemencement - Communication présentée par le Mexique |
13/04/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1485
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Viet Nam
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Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam |
18/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1484
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (octobre 2015 - mars 2016)
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15/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1483
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Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Rapport sur le programme ACP-UE sur les OTC à la réunion du Comité SPS de l'OMC - 15 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Groupe ACP |
15/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1482
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Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Activités du Comité de liaison Europe-Afrique-Caraïbes-Pacifique (COLEACP) - Communication du Groupe des États ACP |
09/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1481
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission
du Codex alimentarius (Codex) |
09/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1480
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/148
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Secrétariat de l'OMC
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Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
08/12/1999 |
Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1479
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
08/03/2016 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1478
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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65e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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