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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/144/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1449 Jamaïque rapport de la Jamaïque sur l'assistance technique réunion du Comité SPS d'octobre 2015 - Genève - Communication présentée par la Jamaïque 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1448 Union européenne Rapport sur la consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides - Communication présentée par l'Union européenne 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1447 Corée, République de Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée 01/10/2015 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1446 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Programme - Note du Secrétariat 01/10/2015 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1445 Pérou Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1444 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1443 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1442 Brésil Programme national de lutte contre les mouches des fruits - Communication présentée par le Brésil 01/10/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1441 Nigéria Soixante-quatrième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Nigéria 30/09/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1440 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 28/09/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 09/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.3 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/07/2001 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/11/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance Technique - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1439 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/09/2015 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1438 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Un document d'information sur les normes de l'OIE et le règlement de récents différents par l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/09/2015 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1437 Canada Suppression de listes web d'établissements canadiens exportant des produits du bois - Communication du Canada 31/07/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1436 Argentine Plan d'urgence phytosanitaire contre la mouche des fruits dans la ville de Villa Regina (province du Rio Negro, Argentine) - Communication de l'Argentine 29/07/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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