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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/142 Secrétariat de l'OMC Annulation de notifications - Note du Secrétariat 09/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 09/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/VUT/12 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Projet de documents relatifs à l'accession - Proposition de la délégation de Vanuatu 09/11/1999 Communication; Décision {projet}; Proposition; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(99)/142 09/11/1999 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/143 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 08/11/1999 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/9 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 03/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 1999 - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/141 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/139 Afrique du Sud Article 6.2 et 6.3 et paragraphe 3 b) de l'Annexe A: reconnaissance du concept de zones exemptes de parasites ou de maladies en tant que norme, directive ou recommandation internationale - Communication de l'Afrique du Sud 02/11/1999 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/RUS/33 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Informations concernant l'évolution de la législation de la Fédération de Russie régissant le commerce extérieur 02/11/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(99)/3 Conférence ministérielle - Message des Ministres du Groupe des 77 à la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Marrakech (Maroc), 13 - 16 Septembre 1999 02/11/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/RUS/33/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Informations concernant l'évolution de la législation de la Fédération de Russie régissant le commerce extérieur - Addendum 01/11/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/15/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 7-8 July 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1211 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 novembre 1999 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/337 Rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 25/10/1999 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.8 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Liste, par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DSB/16 Organe de règlement des différends - Rapport annuel (1999) 22/10/1999 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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