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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/150 Malawi Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 06/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/151 Secrétariat de l'OMC Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 06/12/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/153 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat 06/12/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/149 Union européenne Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 03/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/111 Conférence ministérielle, Seattle - Guyana - Déclaration de M. Clement J. Rohee, M.P., Ministre des affaires étrangères 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/113 Conférence ministérielle, Seattle - Égypte - Déclaration de M. Youssef Boutros Ghali, Ministre de l'économie et du commerce extérieur 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/116 Conférence ministérielle, Seattle - Kenya - Déclaration de M. Kipyator N.K. Biwott, Egh, MP, Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/119 Conférence ministérielle, Seattle - Burkina Faso - Déclaration de M. Abdoulaye Abdoulkader Cisse, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/125 Conférence ministérielle, Seattle - République des Îles Fidji - Déclaration de M. Mahendra Ral Chaudhry, Premier Ministre 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/138 Conférence ministérielle, Seattle - Gambie - Déclaration de M. Musa H. Sillah, Secrétaire d'État au commerce, à l'industrie et à l'emploi 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/145 Conférence ministérielle, Seattle - Congo - Déclaration de M. Pierre-Damien Boussoukou-Boumba, Ministre du commerce et des approvisionnements, des petites et moyennes entreprises, chargé de l'artisanat 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/91 Conférence ministérielle, Seattle - Pérou - Déclaration de M. Juan Carlos Hurtado, Ministre de l'industrie, du commerce de l'intégration et des négociations commerciales internationales 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/93 Conférence conférence, Seattle - Sri Lanka - Déclaration de M. Anton Alfred, Secrétaire au Ministère du commerce intérieur et extérieur et de l'alimentation 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/146 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Renseignements complémentaires de la CIPV sur "la lutte officielle" 01/12/1999 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/147 États-Unis d'Amérique Questions relatives à la transparence - Bilan après cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 01/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/14 Conférence ministérielle - Symposium du Groupe des quinze sur la mondialisation et ses répercussions économiques et sociales - Le Caire, 22 - 23 novembre 1999 01/12/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/12 Conférence ministérielle, Seattle - États-Unis - Déclaration de M. Daniel Glickman, Secrétaire à l'agriculture 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/137 Conférence ministérielle, Seattle - Colombie - Déclaration de Mme Marta Lucía Ramírez de Rincón, Ministre du commerce extérieur 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/22 Conférence ministérielle, Seattle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Mohammed Benaissa, Ministre des affaires étrangères et de la coopération du Maroc, Président de la neuvième Réunion ministérielle du Groupe des 77 et de la Chine 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/29 Conférence ministérielle, Seattle - Maroc - Déclaration de M. Alami Tazi, Ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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