G/SPS/GEN/161
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Nouvelle-Zélande
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L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
11/01/2000 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/160
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de décembre 1999 - Note du Secrétariat |
07/01/2000 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/159
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Pologne
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Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 |
05/01/2000 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/LIC/N/3/MAC/2
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Comité des licences d'importation - Réponses au questionnaire sur les procédures de licences d'importation - Notification au titre de l'article 7.3 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Macao |
03/01/2000 |
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En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/157
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Guatemala
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Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 |
17/12/1999 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/158
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Les recommandations de Melbourne- Recommandations générales de la conférence - Déclaration faite par la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 10 et 11 novembre 1999
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17/12/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/154
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Chili
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Chili à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/155
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Thaïlande
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/156
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Zambie
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
14/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS18/17
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Australie - Mesures visant les importations de saumons - Recours du Canada à l'article 21.5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du Président du Groupe spécial |
13/12/1999 |
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Note - Président; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/148
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Secrétariat de l'OMC
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Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
08/12/1999 |
Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/152
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États-Unis d'Amérique
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L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
07/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/150
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Malawi
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Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
06/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/151
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Secrétariat de l'OMC
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Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 |
06/12/1999 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/153
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat |
06/12/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/149
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Union européenne
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
03/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(99)/ST/111
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Conférence ministérielle, Seattle - Guyana - Déclaration de M. Clement J. Rohee, M.P., Ministre des affaires étrangères |
02/12/1999 |
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Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(99)/ST/113
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Conférence ministérielle, Seattle - Égypte - Déclaration de M. Youssef Boutros Ghali, Ministre de l'économie et du commerce extérieur |
02/12/1999 |
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Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(99)/ST/116
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Conférence ministérielle, Seattle - Kenya - Déclaration de M. Kipyator N.K. Biwott, Egh, MP, Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie |
02/12/1999 |
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Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(99)/ST/119
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Conférence ministérielle, Seattle - Burkina Faso - Déclaration de M. Abdoulaye Abdoulkader Cisse, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat |
02/12/1999 |
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Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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