G/SPS/GEN/1833
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires
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14/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1834
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada |
14/10/2020 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1835
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Canada
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Mise en œuvre de l'article 8 et de l'annexe C de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches relatives à l'inspection - Communication présentée par le Canada
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15/10/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1836
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020
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15/10/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1837
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements concernant les activités du Centre du Commerce International (ITC) dans le domaine SPS - 1er mars - 1er octobre 2020 - Communication de l'ITC
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15/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.8
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
16/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1754/Rev.3
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
16/10/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1838
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Belize
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Renforcement des capacités des services vétérinaires du Belize : accréditation du laboratoire PCR (santé des animaux) - Communication présentée par le Belize
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16/10/2020 |
Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1839
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Belize
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Projet pilote : programme d'assurance volontaire par des tiers - Communication présentée par le Belize |
16/10/2020 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1840
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Belize
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Assistance technique et coopération : renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize |
16/10/2020 |
Assistance technique; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1841
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Belize
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Demande présentée par l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) (G/SPS/GEN/121/Add.18) - Communication présentée par le Belize
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16/10/2020 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1842
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États-Unis d'Amérique
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Rapport de la Commission du commerce international Des États-Unis (USITC): "Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, vol. 1" - Communication présentée par les États-Unis
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16/10/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1843
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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16/10/2020 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.147
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
16/10/2020 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1844
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
19/10/2020 |
COVID-19 SPS; Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/11
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté |
19/10/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1845
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport 2020 au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
20/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.2
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum |
20/10/2020 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1846
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Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par le Paraguay |
21/10/2020 |
Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Mesures provisoires; Pesticides; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1847
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Colombie; Guatemala; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union Européenne (UE) pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorothalonil, éthoxysulfuron, glufosinate, imazalil, ioxynil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problèmes commerciaux spécifiques connexes n° 453, 454, 457, 474, 475) - Communication présentée par la Colombie, le Guatemala et le Paraguay
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21/10/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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