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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1833 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1834 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 14/10/2020 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1835 Canada Mise en œuvre de l'article 8 et de l'annexe C de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches relatives à l'inspection - Communication présentée par le Canada 15/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1836 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020 15/10/2020 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1837 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du Commerce International (ITC) dans le domaine SPS - 1er mars - 1er octobre 2020 - Communication de l'ITC 15/10/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.8 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 16/10/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 16/10/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1838 Belize Renforcement des capacités des services vétérinaires du Belize : accréditation du laboratoire PCR (santé des animaux) - Communication présentée par le Belize 16/10/2020 Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1839 Belize Projet pilote : programme d'assurance volontaire par des tiers - Communication présentée par le Belize 16/10/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1840 Belize Assistance technique et coopération : renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize 16/10/2020 Assistance technique; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1841 Belize Demande présentée par l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) (G/SPS/GEN/121/Add.18) - Communication présentée par le Belize 16/10/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1842 États-Unis d'Amérique Rapport de la Commission du commerce international Des États-Unis (USITC): "Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, vol. 1" - Communication présentée par les États-Unis 16/10/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1843 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 16/10/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.147 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 16/10/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1844 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2020 COVID-19 SPS; Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 19/10/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1845 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport 2020 au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 20/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 20/10/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1846 Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par le Paraguay 21/10/2020 Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Mesures provisoires; Pesticides; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1847 Colombie; Guatemala; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union Européenne (UE) pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorothalonil, éthoxysulfuron, glufosinate, imazalil, ioxynil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problèmes commerciaux spécifiques connexes n° 453, 454, 457, 474, 475) - Communication présentée par la Colombie, le Guatemala et le Paraguay 21/10/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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