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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/308 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Commission du Codex Alimentarius - Résumés de réunions récentes 13/03/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/129 Chili Commentaires sur l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Chili 21/03/2003 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/75 Argentine Commentaires concernant la mise au point et l'application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs au SPS - Communication de l'Argentine 15/08/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/586 Brésil Comité technique sur l'hygiène et la sécurité sanitaire des produits de la pêche de l'Argentine, du Brésil, du Chili et de l'Uruguay - Équivalence des systèmes d'inspection - Déclaration du Brésil à la réunion des 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Santé des animaux; Équivalence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1795 Secrétariat de l'OMC Comité SPS séance de partage d'informations sur la COVID-19 - Mercredi 24 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Ordre du jour 18/06/2020 COVID-19 SPS; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1915 Nouvelle-Zélande Comité SPS de l'OMC - Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 11/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/165 Comité des obstacles techniques au commerce: étiquetage - Communication des États-Unis 25/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 06/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis 02/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/236
G/SPS/GEN/2125
WT/COMTD/W/275
WT/CTE/W/253
Argentine Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Comité du commerce et du développement - Coopération technique internationale en matière de sécurité alimentaire mondiale fournie par la République argentine pendant la période 2012 - 2022 - Communication présentée par l'Argentine 06/06/2023 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/229
G/C/W/838
G/SPS/GEN/2168
TN/AG/GEN/54
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité du commerce des marchandises - Renforcement de la sécurité alimentaire : le rôle de l'OMC dans l'appui à l'innovation et à une croissance durable de la productivité agricole - Communication présentée par les États-Unis 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/945 Panama Colombie - Préoccupations liées aux exportations de produits transformés à base de poulet en provenance du Panama - Communication présentée par le Panama 17/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/259 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Collaboration entre la Commission du Codex alimentarius et l'Office international des épizooties - Communication de l'OIE 03/07/2001 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/45 Secrétariat de l'OMC Cohérence: questions a examiner - Note du Président 06/12/1995 Cohérence; Note - Président; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/59 Secrétariat de l'OMC Cohérence: Élaboration de directives - Note du Président 06/05/1996 Cohérence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/185 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Code zoosanitaire international - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification des références aux textes du Codex - Demande de la Commission du Codex Alimentarius 08/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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