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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/409 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 01/07/2003 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/408 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Intervention de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 24 et 25 juin 2003 20/06/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/407 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 71ème Session Générale qui ont un rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/406 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Lignes directrices pour l'appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires - Communication de l'Office international des épizooties 19/06/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/405 Union européenne Réponse aux observations de l'Argentine (G/SPS/GEN/354) au sujet des réponses de la Commission européenne aux observations formulées par plusieurs Membres de l'OMC concernant les propositions législatives notifiées en vertu de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux et de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - Communication de la Commission européenne 19/06/2003 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/404 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Le portail international pour la sécurité sanitaire des aliments, la santé animale et végétale (IPSAPH) - Communication de la Commission du Codex alimentarius 12/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/403 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2003 - Note du Secrétariat 11/06/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/402/Corr.1 Taipei chinois Eradication of Foot-and-Mouth Disease in Chinese Taipei - Corrigendum 04/06/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/402 Taipei chinois Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/401 Cameroun Assistance technique - Communication du Cameroun 20/05/2003 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/400 États-Unis d'Amérique Venezuela: Demande d'autorisations sanitaires d'importation - Communication des États-Unis 19/05/2003 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/396 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2003 - Note du Secrétariat 13/05/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/394 Canada Évaluation du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine chez les bovins au Canada - Déclaration du Canada à la réunion des 2 - 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/393 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Activités récentes de la Commission du Codex Alimentarius - Déclaration de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/392 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par le Japon au titre de la lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/391 Colombie Réponse à la demande de l'Argentine - Déclaration de la Colombie à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/390 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/389 Uruguay Mesures prises par l'Uruguay en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration de l'Uruguay à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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