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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/356 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2002 - Note du Secrétariat 15/11/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/355/Corr.1 Brésil European Communities - Restrictions on the Importation of Fruit, Fruit Juices - Submission by Brazil - Corrigendum 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/355 Brésil Communautés européennes - Restrictions à l'importation de fruits et de jus de fruits - Communication du Brésil 05/11/2002 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/354 Argentine Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/SPS/N/EEC/49 ET 150 ou les deux - Communication de la République argentine 04/11/2002 Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/353 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Conclusions du Congrès mondial vétérinaire qui s'est tenu à Tunis les 27 - 28 septembre 2002 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 01/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352/Rev.1 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Révision 25/02/2005 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement Membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/351 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002 et 2003: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 28/10/2002 Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/350 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 28/10/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/349 Malawi Établissement d'un point d'information national OTC/SPS pour l'OMC - Proposition de projet - Communication du Malawi 24/10/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/348 Corée, République de Eradication de la fièvre aphteuse en République de Corée, 2002 - Communication de la République de Corée 23/10/2002 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions additionnelles du Costa Rica - Addendum 11/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica - Révision 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de volaille en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica 23/10/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/344 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renforcement des capacités en matière de normes et de réglementations alimentaires - Rapport du Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius fondé sur les renseignements communiqués par la FAO et l'OMS 21/10/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Note d'information; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/343 États-Unis d'Amérique Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 10/10/2002 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/342/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Notifications Issued during the Month of September 2002 - Note by the Secretariat - Corrigendum 25/10/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/342 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2002 - Note du Secrétariat 04/10/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/341 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2002 - Note du Secrétariat 13/09/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/340/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2002 - Note du Secrétariat - Corrigendum 21/08/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr

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