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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/104 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat_x000D_ 17/12/2021 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/104/Corr.1 Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat - Corrigendum_x000D_ 08/03/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/105 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat 18/05/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/107 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat 26/09/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/108 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ 16/12/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/109 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat 05/05/2023 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/109/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/05/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/11 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Note du Secrétariat 17/08/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/11/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10-11 June 1998 - Note by the Secretariat - Corrigendum 12/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/110 Résumé de la réunion du 12 au 14 juillet 2023 - Note du Secrétariat 13/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/110/Corr.1 29/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/111 Résumé de la réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Note du Secrétariat 18/12/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/12 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 16 septembre 1998 - Note du Secrétariat 29/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/12/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 15-16 September 1998 - Note by the Secretariat - Corrigendum 08/12/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/13 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 11 et 12 novembre 1998 - Note du Secrétariat 15/01/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/14 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 mars 1999 - Note du Secrétariat 07/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/14/Corr.1 19/07/1999 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale Es
G/SPS/R/15 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 juillet 1999 - Note du Secrétariat 20/09/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/15/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 7-8 July 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En

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