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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/458 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants 12/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/502 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2005 24/06/2004 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/583 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2006 05/07/2005 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/710 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2007 05/07/2006 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/710/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2007 - Révision 18/12/2006 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/790 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2008 02/07/2007 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/790/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2008 - Révision 19/12/2007 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 02/07/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 - Révision 16/12/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/21 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales existantes - Office international des épizooties (OIE) 21/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/22 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Office international des épizooties - Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 63ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 22/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33) - Révision 03/11/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/23 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 22/06/1995 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/329 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail 15/07/2022 Programme de travail SPS - CM12; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/53 Argentine Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 04/04/1996 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/78 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/02/1997 Autres Problèmes; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/78/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 05/04/2000 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/78/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 27/07/2012 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/78/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 26/06/2013 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/78/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 07/04/2014 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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