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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1461 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal 20/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1460 Antigua-et-Barbuda Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda 16/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/146 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Renseignements complémentaires de la CIPV sur "la lutte officielle" 01/12/1999 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 06/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1459 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 1er octobre 2015) 12/10/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1458 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 09/10/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1457 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 08/10/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1456 États-Unis d'Amérique Communication sur les risques : détermination des ressources utiles pour les Membres - Communication présentée par les États-Unis 08/10/2015 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1455 Argentine Structure de l'administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments de la République Argentine - Situation actuelle - Communication présentée par l'Argentine 07/10/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1454 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le comité SPS - Communication de l'OCDE 06/10/2015 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1453 Union africaine (UA) Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine 05/10/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1452 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1451 Sénégal Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal 02/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1450 Zambie Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie 02/10/2015 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Replies to the Questionnaire on SPS-Related Web Sites - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 06/11/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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