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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1821 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires visant à faciliter les échanges de produits et de ressources hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 21/08/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/99/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/1754/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS - Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS - Mardi 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 09/09/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1822 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges - Communication du Chili 15/09/2020 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.146 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/09/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1823 Secrétariat de l'OMC Dates des Réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2021 - Note du Secrétariat 21/09/2020 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Soixante-dix-huitième réunion ordinaire - Réunion des 5 et 6 novembre 2020 21/09/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Normes privées; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1824 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1825 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1826 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de juillet à septembre 2020 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 05/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1827 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) pour la période du 1er juin 2020 au 1er octobre 2020 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1828 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 05/10/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1829 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 06/10/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.27
G/TBT/GEN/7/Add.27
Mexique Communication du Mexique - Addendum 06/10/2020 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1830 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 78ème réunion du Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 07/10/2020 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Peste porcine africaine; Zoonoses; Santé des animaux; Grippe aviaire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/864 Communiqué de presse - Assistance technique - Le Danemark fait un don de 8 millions de DKK pour aider les pays en développement à participer au commerce des produits agricoles 08/10/2020 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/328/Rev.1 Canada Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada - Révision 09/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1831 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 12/10/2020 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1832 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculture (IICA) 12/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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