Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 26 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/296 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 19/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/296/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/30 Secrétariat de l'OMC Notification de mesures d'urgence - Procédures recommandées - Projet - Note du Secrétariat 01/11/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/30/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Notification de mesures d'urgence - Procédures recommandées - Projet - Note du Secrétariat - Révision 04/12/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/31 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 08/11/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.1 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treizième Conférence ministérielle - Révision 14/09/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.2 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 27/10/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.3 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du Monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 14/11/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/346 Processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secretariat 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/347
WT/GC/W/914
Conseil général - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Groupe africain 06/12/2023 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/348 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/349 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Les technologies agricoles pour relever les défis SPS du monde moderne - Proposition du Canada 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/350 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par les États-Unis 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/351 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume-Uni 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/352 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence des règlementations sanitaires et phytosanitaires : présentation des notifications assez tôt - Proposition présentée par Brésil 24/01/2024 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/353 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/354 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de séance thématique sur les risques émergents dans le domaine SPS - Communication de l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum 03/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision 28/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 26 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   

 
Réinitialiser