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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/427 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Expérience de l'IICA dans la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/426/Corr.1 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes - Corrigendum 08/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/426 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République Tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes 30/09/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/425/Corr.1 Argentine Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las Autoridades Nacionales de Notificación - Comunicación de Argentina - Corrigendum 02/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/425 Argentine Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication de l'Argentine 18/09/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/424 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2003 - Note du Secrétariat 15/09/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/423 Secrétariat de l'OMC Fonctionnement du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 27/08/2003 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/422 Costa Rica Acceptation par la Suisse et la Principauté du Liechtenstein de l'inscription du Costa Rica dans leur liste des pays tiers pour les produits organiques d'origine végétale - Communication du Costa Rica 14/08/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/421 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2003 - Note du Secrétariat 11/08/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/420 Colombie Déclaration faite par la Colombie à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/419 Taipei chinois Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/418 Pérou Le Pérou sur le point d'éradiquer la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 01/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/417 Pérou Le Pérou engage une procédure de déclaration et de reconnaissance de zones exemptes et de faible prévalence des mouches du fruit - Ceratitis capitata et anastrepha spp - Communication du Pérou 01/08/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/416 Croatie Mesures à l'importation d'animaux vivants et de produits carnés - Déclaration de la Croatie à la réunion des 24 et 25 juin 2003 01/08/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/415 Canada État de la situation en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/414 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/413 Paraguay Fièvre aphteuse - Intervention du Paraguay à la réunion des 24 et 25 juin 2003 21/07/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/412 Costa Rica Costa Rica - Inscription dans la Liste des pays tiers sur le marché européen des produits organiques d'origine végétale - Communication du Costa Rica 21/07/2003 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/410 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2003 - Note du Secrétariat 10/07/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/409/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 - Révision 29/03/2004 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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