G/SPS/GEN/1593/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision |
25/01/2018 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1656
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États-Unis d'Amérique
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La Commission du Codex alimentarius : le problème de l'influence des onsidérations relatives à l'OMC sur le processus décisionnel du Codex - Communication présentée par les États-Unis
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16/10/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1747
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC – Novembre 2019 - Point 2 A) IV) de l'Ordre du jour : lignes directrices de l'APEC concernant les LMR de pesticides à l'importation – Orientations sur les approches possibles pour parvenir à l'alignement des LMR internationales - Communication des États-Unis |
14/11/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1748
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC - Novembre 2019 - Point 3 a) VI) de l'ordre du jour : règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Communication présentée par les États-Unis |
14/11/2019 |
Évaluation des risques; Parasites; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1749
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l’ordre du jour 3 b) I) : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis
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14/11/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1750
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l'ordre du jour 3 b) II) : législation de l'UE sur les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par les États-Unis
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14/11/2019 |
Pesticides; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1751
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion Formelle - Point de l'ordre du jour 4 e) i): Groupe spécial du codex sur la résistance aux antimicrobiens - Communication présentée par les États-Unis |
14/11/2019 |
Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1752
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États-Unis d'Amérique
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Déclarations faites en séance réunion formelle du Comité sps de l'OMC - Novembre 2019 - Point 4 e) II) de l'ordre du jour : LMR établies par le codex pour le glyphosate - Communication des États-Unis |
14/11/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1788
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États-Unis d'Amérique
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Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; décret N° 13/2020 "précisant la loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis
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12/06/2020 |
Aliments pour animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Salmonelle; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1788/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision |
14/07/2020 |
Aliments pour animaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1798
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États-Unis d'Amérique
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Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis
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30/06/2020 |
COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/18
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États-Unis d'Amérique
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Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 |
23/06/1997 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1800
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1801
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États-Unis d'Amérique
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Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1801/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision |
07/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1802
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États-Unis d'Amérique
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PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1803
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États-Unis d'Amérique
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Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1804
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États-Unis d'Amérique
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Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis
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02/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1805
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1806
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États-Unis d'Amérique
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Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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