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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1593/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1656 États-Unis d'Amérique La Commission du Codex alimentarius : le problème de l'influence des onsidérations relatives à l'OMC sur le processus décisionnel du Codex - Communication présentée par les États-Unis 16/10/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1747 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC – Novembre 2019 - Point 2 A) IV) de l'Ordre du jour : lignes directrices de l'APEC concernant les LMR de pesticides à l'importation – Orientations sur les approches possibles pour parvenir à l'alignement des LMR internationales - Communication des États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1748 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC - Novembre 2019 - Point 3 a) VI) de l'ordre du jour : règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Évaluation des risques; Parasites; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1749 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l’ordre du jour 3 b) I) : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1750 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l'ordre du jour 3 b) II) : législation de l'UE sur les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Pesticides; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1751 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion Formelle - Point de l'ordre du jour 4 e) i): Groupe spécial du codex sur la résistance aux antimicrobiens - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1752 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance réunion formelle du Comité sps de l'OMC - Novembre 2019 - Point 4 e) II) de l'ordre du jour : LMR établies par le codex pour le glyphosate - Communication des États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1788 États-Unis d'Amérique Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; décret N° 13/2020 "précisant la loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis 12/06/2020 Aliments pour animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Salmonelle; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1788/Rev.1 États-Unis d'Amérique Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision 14/07/2020 Aliments pour animaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1798 États-Unis d'Amérique Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis 30/06/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1800 États-Unis d'Amérique Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801/Rev.1 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision 07/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1802 États-Unis d'Amérique PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1803 États-Unis d'Amérique Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1804 États-Unis d'Amérique Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1805 États-Unis d'Amérique Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis 02/07/2020 Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1806 États-Unis d'Amérique Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis 02/07/2020 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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