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G/SPS/GEN/1230
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1471
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1500
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/284
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Inde
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Nécessité de prendre des mesures concernant la détection des résidus de pesticides non homologués dans le pays d'importation pour des courants d'échanges sans entrave - Communication de l'Inde |
02/04/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1115
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat |
10/10/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1490
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
27/05/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/262
|
Union européenne
|
Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions de l'Union européenne à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires |
06/10/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zoonoses; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/66
|
Union européenne
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Restrictions appliquées par les États-Unis à l'importation de ruminants, de viande et de produits carnés provenant de ruminants et de certains produits issus de ruminants - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 |
12/03/1998 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/79
|
Suisse
|
L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 |
07/03/1997 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1130
|
Argentine
|
Structure organisationnelle du SENASA - Service national de la salubrité et de la qualité des produits agroalimentaires - Communication de l'Argentine |
04/11/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/854
|
Venezuela, République bolivarienne du
|
Système de santé agricole intégrale - Communication de la République bolivarienne du Venezuela |
20/06/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1099
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Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada |
24/06/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1149
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
26/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.3
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1250
|
Union africaine (UA)
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Réunion du Comité SPS de l'OMC - 24 - 28 juin 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
13/06/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1342
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
07/07/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1404
|
Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
|
Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 26 - 27 mars 2015 |
25/03/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1426
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
03/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1430
|
Union africaine (UA)
|
Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1431
|
Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
|
Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 14 - 16 juillet 2015 |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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