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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 11/06/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées - Révision 26/11/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Révision 02/04/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Au 1er décembre 2008 - Révision 20/06/2008 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 16/01/2023 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1324 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Octobre 2013 - mars 2014) 02/04/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/148 Secrétariat de l'OMC Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 08/12/1999 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1933
G/TBT/GEN/317
Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021 13/07/2021 Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1966 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 26/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1989 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Mardi 22 mars 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 31/01/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Pesticides; Contaminants; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1989/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Mardi 22 mars 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 10/03/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Pesticides; Contaminants; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2016/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'utilisation de l'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les Cadres réglementaires - Mardi 21 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/06/2022 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Certification, contrôle et inspection; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034 Australie; Colombie; Paraguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, la Colombie et le Paraguay 03/06/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/282 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste des normes et textes apparentés adoptés par la Commission du Codex alimentarius à sa vingt-quatrième session - Partie 1. Normes et textes apparentés adoptés en tant que textes définitifs 05/10/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/305/Rev.1 Calendrier des réunions internationales prévues en 2002 - Participation de l'Office international des épizooties (OIE) - Révision 17/04/2002 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/369 Notification de normes du COSAVE 28/01/2003 Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/409 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 01/07/2003 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/409/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 - Révision 29/03/2004 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/432 Secrétariat de l'OMC Notification de normes du COSAVE 21/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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