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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1522 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2016 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1521 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Rapport de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 14/10/2016 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1520 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/152 États-Unis d'Amérique L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 07/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1519 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 67e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 14/10/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1518 Pérou Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1517 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 27 - 28 octobre 2016 13/10/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1516 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/10/2016 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1515 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 07/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1513 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 05/10/2016 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1512 Mexique Déclaration de la région centre ouest de la commune de Coatepec Harinas de l'État de Mexico en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 12/09/2016 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1511 Costa Rica Déclaration concernant le statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 01/09/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1510 Paraguay Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Paraguay 29/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/151 Secrétariat de l'OMC Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 06/12/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1509 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 11/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1508 Guinée Érection du service industrie assurance qualité des produits de la pêche et de l'aquaculture (SIAQPPA) en Office national du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture (onspa) - Communicatio présentée para la Guinée 04/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1507 Costa Rica Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica 18/07/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1506 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2017 - Note du Secrétariat 08/07/2016 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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