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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/446 Pérou Surveillance des maladies aviaires et lutte contre ces maladies - Communication du Pérou 29/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/445 Pérou Zones exemptes et à faible prévalence de mouches des fruits - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/444 Pérou Protection intégrée de l'asperge - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/443 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'Organisme international régional contre les laladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'OIRSA à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 29/10/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/442 Venezuela, République bolivarienne du Rapport exécutif du Venezuela 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/441 Sénégal Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Contribution du Sénégal 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440/Rev.1 Mexique régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique - Révision 23/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440 Mexique Régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique 28/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/439 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Équivalence - Déclaration du représentant de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 28 - 30 octobre 2003 27/10/2003 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/438 Panama Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des points d'information et des notifications - Communication du Panama 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/437 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Application des normes de l'OIE - Communication de l'OIE 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/436 Pakistan réunion extraordinaire du comité sps sur le fonctionnement des points d'information - Communication du Département de la protection des plantes du Pakistan 24/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/435 Chili Mise en oeuvre de la norme internationale pour les mesures phytosanitaires n° 15 Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international dans les normes nationales 23/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/434 Colombie Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 22/10/2003 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/433 Argentine Mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication de l'Argentine 22/10/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/432 Secrétariat de l'OMC Notification de normes du COSAVE 21/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/431 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/10/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/430 Secrétariat de l'OMC Questions soumises à l'examen - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information nationaux - 31 octobre 2003 - Note du Secrétariat 14/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/429 Australie Réunion extraordinaire du Comité SPS sur les points d'information - 31 octobre 2003 - Observations de l'Australie 14/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/428 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2003 - Note du Secrétariat 13/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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