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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/181/Add.15 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.2 États-Unis d'Amérique Assistance technique fournie par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.3 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.4 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 22/06/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.5 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 15/06/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.5/Rev.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision 12/07/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.6 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis - Addendum 18/06/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.7 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 18/06/2008 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.8 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 30/03/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.9 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 27/09/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision 18/11/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique Technical assistance to developing countries - Submission by the United States - Corrigendum 29/11/2011 Santé des animaux; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1811 États-Unis d'Amérique PCS n° 446 : examen par l'UE de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Communication présentée par les États-Unis 08/07/2020 Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/182 États-Unis d'Amérique Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis 16/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1820 États-Unis d'Amérique Réponses des États-Unis aux questions de l'Inde figurant dans le document G/SPS/W/318/Rev.2 (section 11.3) - Communication des États-Unis 20/08/2020 Transparence; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1842 États-Unis d'Amérique Rapport de la Commission du commerce international Des États-Unis (USITC): "Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, vol. 1" - Communication présentée par les États-Unis 16/10/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1858 États-Unis d'Amérique LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1859 États-Unis d'Amérique Proposition de nouveau règlement de l'UE sur les produits composés - Nouvelle préoccupation commerciale spécifique - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/186 États-Unis d'Amérique Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis 21/06/2000 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1860 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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