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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/943 Secrétariat de l'OMC Rapport (2010) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 11/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1537 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) 08/03/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/99 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat 11/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/99/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/327 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 70ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/83 Thaïlande Restrictions imposées par la Corée à l'importation de volaille Thaïlandaise - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 17/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/120 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de quatrième rapport annuel 28/05/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/133 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de cinquième rapport annuel 06/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1427 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 63e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 03/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1086 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes internationales - Note d'information 30/05/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Pérou et les Philippines 19/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143/Rev.1 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision 21/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143/Rev.2 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision 29/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1154 Philippines; Union européenne Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne 28/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/137 Secrétariat de l'OMC Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Réponses reçues des organismes de normalisation - Note du Secrétariat 14/09/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/250 Secrétariat de l'OMC Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat 14/05/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/307 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Mesures en vue du renforcement de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires dans les pays Membres de l'OIRSA - octobre 2001- mars 2002 - Renseignements présentés par l'Organisme international régionalcontre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) 13/03/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/350 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 28/10/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/404 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Le portail international pour la sécurité sanitaire des aliments, la santé animale et végétale (IPSAPH) - Communication de la Commission du Codex alimentarius 12/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/518 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/10/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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