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G/SPS/GEN/204/Rev.12
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Secrétariat de l'OMC
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Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
02/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.13
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Secrétariat de l'OMC
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Problèmes commerciaux spécifiques - Note du secrétariat - Révision |
26/02/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.14
|
Secrétariat de l'OMC
|
Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
04/03/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.15
|
Secrétariat de l'OMC
|
Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
24/02/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1251
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1279
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
11/10/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1311
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat |
06/03/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1337
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
26/06/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/264
|
Chili
|
Exportation de farine de poisson vers l'Union européenne - Communication du Chili |
10/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/263
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
06/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/321
|
Suisse
|
États-Unis - Restrictions à l'importation de viandes et de produits carnés - Communication de la Suisse |
10/06/2002 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/322
|
Suisse
|
Pologne - Restrictions à l'importation de sperme de taureau et de gélatine - Communication de la Suisse |
10/06/2002 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/1499
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
66e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
21/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1480
|
Union africaine (UA)
|
Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/290
|
Organisation mondiale de la santé (OMS)
|
Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
30/10/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/940
|
Argentine; Brésil; Paraguay; Uruguay
|
Projet de coopération en vue de l'harmonisation des normes et procédures vétérinaires et phytosanitaires, de l'innocuité des aliments et d'une production agricole différenciée - Communication de l'Argentine, du Brésil, du Paraguay et de l'Uruguay |
16/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/226
|
Japon
|
relation entre le comité sps et le Codex, l'OIE et la cipv - Observations et proposition présentées par le Japon |
19/06/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1230
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1471
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1500
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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