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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/455 Secrétariat de l'OMC Equivalence : Examen de l'article 4 de l'Accord SPS - Résumé de discussions informelles sur l'équivalence - Troisième rapport du Président 13/07/2001 Équivalence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/5 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 - Note du Secrétariat 20/03/1996 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/RO/W/65 Comité des règles d'origine - Incidences de la mise en oeuvre des règles d'origine harmonisées sur les autres Accords de l'OMC - Document présenté par les États-Unis 18/05/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/RO/W/74 Comité des règles d'origine - Incidences de la mise en oeuvre des règles d'origine harmonisées sur les autres Accords de l'OMC - Communication du Japon 05/03/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/1 Secrétariat de l'OMC Procédures de travail du Comité - Adoptées par le Comité à sa réunion des 29 et 30 mars 1995 04/04/1995 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 04/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 18/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 19/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 25/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 25/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/5/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Révision 01/12/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/5/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 31/01/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/03/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 21/06/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/3 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 24/10/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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