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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/726 Secrétariat de l'OMC Aperçu des activités d'assistance technique liée aux mesures SPS indiquées dans la Base de données OMC/OCDE sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce - Note du Secrétariat 04/10/2006 Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/746 Secrétariat de l'OMC Les normes privées et l'Accord SPS - Note du Secrétariat 24/01/2007 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/775 Secrétariat de l'OMC Liens avec le Codex, la CIPV et l'OIE - Note du Secrétariat 15/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/812 Secrétariat de l'OMC Document de base du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce en vue de l'examen global de l'aide pour le commerce - Note du Secrétariat 22/11/2007 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/819 Secrétariat de l'OMC Délais relatifs à l'introduction de nouvelles mesures SPS - Note du Secrétariat 13/02/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/821 Secrétariat de l'OMC Aperçu des outils d'évaluation des capacités SPS - Note du Secrétariat 18/02/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2009 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/898 Secrétariat de l'OMC Communication de l'OMC au Groupe de travail à composition non limitée pour le renforcement des capacités phytosanitaires nationales - Note du Secrétariat 02/02/2009 Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/900 Secrétariat de l'OMC Examen général des besoins et de l'assistance dans le domaine SPS de huit PMA - Note du Secrétariat 04/02/2009 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 22/04/2008 Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2010 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/AG/GEN/34/Rev.16/Add.2
TN/AG/SCC/GEN/13/Rev.16/Add.2
Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Sous-Comité du coton - Coton - Note d'information du Secrétariat - Addendum 29/04/2022 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/AFT/W/50 Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/04/2014 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/40 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des travaux du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/06/2007 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/57 Comité du commerce et du développement - Aspects de la facilitation des échanges liés au développement - Note du Secrétariat 25/02/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/73 Comité du commerce et de l'environnement - Produits visés par différents instruments internationaux relatifs au commerce de produits interdits sur le marché intérieur et autres substances dangereuses - Note du Secrétariat 14/01/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/75 Comité du commerce et de l'environnement - Eco-emballage: Tour d'horizon des travaux récents dans diverses instances internationales - Note du Secrétariat 05/03/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG/W/26 Comité des accords commerciaux régionaux - Inventaire des dispositions non tarifaires des accords commerciaux régionaux - Note d'information du Secrétariat 05/05/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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