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G/SPS/GEN/155
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Thaïlande
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1548
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Chili
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Chili 2016 - Coopération internationale dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili |
26/04/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1547
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Paraguay
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Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay |
13/04/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1546
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (novembre 2016 - mars 2017)
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23/03/2017 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1545/Add.1
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Brésil
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Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil - Addendum |
14/07/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1545
|
Brésil
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Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil |
22/03/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1544
|
Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du comité SPs sur la notification des mesures de facilitation des échanges - Mercredi 22 mars 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
15/03/2017 |
Transparence; |
Note; Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1543
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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68e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
14/03/2017 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1542
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
10/03/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1541
|
Union européenne
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Nouvelle réglementation phytosanitaire de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
10/03/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1540
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - cvommunication présentée par la Commission du codex alimentarius (Codex) |
10/03/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/154
|
Chili
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Chili à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1538
|
Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
09/03/2017 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1537
|
Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1536
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2016 à février 2017 |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1535
|
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
|
Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
07/03/2017 |
Équivalence; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1534
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Pourquoi investir dans le fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex? - Communication présentée par le Fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex à la session de mars 2017 du Comité SPS |
07/03/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1533
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
07/03/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1532
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS- Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
06/03/2017 |
Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1531
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Türkiye
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Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie |
09/01/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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