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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1498 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) - Lundi 24 octobre - mardi 25 octobre 2016 - Programme - Note du Secrétariat 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1497 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 17/06/2016 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1496 Pérou Exigences sanitaires applicables à l'importation au Pérou des produits alimentaires de fabrication industrielle à l'exception des produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Pérou 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1495 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 66eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2016 17/06/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1494/Rev.2 Union européenne Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne au titre de l'article 12 du Règlement (CE) n° 396/2005 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 02/07/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1494/Rev.1 Union européenne Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 12/06/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1494 Union européenne Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1493 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 16/06/2016 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1492 Union européenne Nouvelle législation de l'Union européenne sur la santé animale - Communication présentée par l'Union européenne 10/06/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1491 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 07/06/2016 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1490 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 27/05/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/149 Union européenne Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 03/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489/Add.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum 05/09/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 02/05/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1488 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 13/04/2016 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1487 Mexique Incorporation de nouveaux guides et de nouvelles règles relatifs à la norme officielle mexicaine NOM-001-SAG/FITO-2013 fixant les critères, procédures et spécifications pour l'élaboration de guides de de description variétale et de règles vistant à déterminer la qualité des graines destinées à l'ensemencement - Communication présentée par le Mexique 13/04/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1485 Viet Nam Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam 18/03/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1484 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (octobre 2015 - mars 2016) 15/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1483 Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Rapport sur le programme ACP-UE sur les OTC à la réunion du Comité SPS de l'OMC - 15 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Groupe ACP 15/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1482 Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Activités du Comité de liaison Europe-Afrique-Caraïbes-Pacifique (COLEACP) - Communication du Groupe des États ACP 09/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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